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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
6787546f181ea8ef9c1d72b8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[B] [R] décédé le [Date décès 2] 2024 Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Mélissa CLINE, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre Sociale
696773facdc6046d473f629c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
APPELANTE S.A.S. [2] Représentée par Me Harold FORESTIER de la SELAS FIDAL, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMÉ Monsieur [T] [W] Représenté par Me Antoine VOLLET de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93ff6
16 mai 2018
16 mai 2018
SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN T.G.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94799
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Aide juridictionnelle Totale numéro 2019/000964 du 18/02/2019 Ayant pour avocat Me Didier CLIN, membre de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocat au barreau d'ORLEANS Monsieur A... B...
Source officielleChambre Commerciale
66235acdaec0e60008fe99cd
18 avril 2024
18 avril 2024
D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : [Courriel 6] N° RG 23/02657 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G4NU Copies le : 18/04/24 à la SCP REFERENS la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN
Source officielleChambre civile et com.
679089a6a212a19f662df6f4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
- le clin en pignon ouest : Le contrat prévoit la "pose d'un isolant y compris habillage pignon en clin".
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb7a
27 septembre 2012
27 septembre 2012
CLIN D'OEIL COMMUNICATION en la personne de son représentant légal Route d'Abondant 28260 ROUVRES représentée par Me Géraldine GAUVIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0708.
Source officielle2ème CH - Section 1
66a33c3c02a12a235bae6e68
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[B] [M] a commandé à la société par actions simplifiée (sas) Métaléco 64 des clins en métal laqués.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e559
22 août 2011
22 août 2011
pouvant agir en l'espèce ; subsidiairement, elle soulignait que le clan Baco, dont ferait partie le clan Z... avait constitué un GDPL avec trois autres clans eux mêmes constitués en trois GDPL (dénommés
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e558
22 août 2011
22 août 2011
A..., représenté par son chef de clan- Tribu de ...
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919cc
22 mai 2014
22 mai 2014
, d'un clan " accueilli ".
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7a
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Par ailleurs, lorsque les clans ont donné leur parole, la réalité de la filiation n'est plus réversible, l'enfant qui " appartient " à un clan relève, par ce mécanisme, du clan dont il porte le nom.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f6
23 avril 2015
23 avril 2015
L'appartenance au clan paternel est alors manifestée publiquement par le nom. ¿ lorsque les clans ont donné leur parole, la réalité de la filiation n'est plus réversible, l'enfant ¿ « appartient » au clan
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6032842a9d82f8b7f7261868
18 janvier 2018
18 janvier 2018
La société Clim ne caractérise aucune faute commise par M.
Source officielleChambre 1-4
665aba4297d592000810732b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
*Décrire les défauts d'exécution allégués de la SARL ART & CLIM ; évaluer le montant des reprises et malfaçons à la charge de la SARL ART & CLIM sur la base de ses obligations contractuelles, *Fournir
Source officielleChambre 1-6
633fc2a7e633183e2ee1774a
6 octobre 2022
6 octobre 2022
croisières 'star clippers'.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9174a
20 mars 2014
20 mars 2014
agnatiques aux termes de laquelle un clan (maternel ou " utérin ") s'engage à donner " de la vie " (des enfants) à un clan paternel qui, à cette fin, accueille une femme issue du clan maternel et s'engage
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162a742f901d4f689722e84
11 octobre 2012
11 octobre 2012
; - de condamner la société Clipper Ventures à verser à la société Respectons la Terre Marine la somme de 70.000 euros en réparation de son préjudice d'image ; - de condamner la société Clipper Ventures
Source officielleChambre coutumière
6549e307bc1a528318e0971e
30 octobre 2023
30 octobre 2023
clan, M.
Source officielleChambre des Urgences
6285e1476a1876057df5d3de
18 mai 2022
18 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN Me Sandra SILVA ARRÊT du 18 MAI 2022 n° : 185/22 RG 21/02474 n° Portalis
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