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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bd9
17 mai 2017
Madame Corinne Y...épouse X... C/ S. C. E. A.
Chambre civile
65a0ec465bbe450008b2ce6c
11 janvier 2024
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
Chambre Sociale
62c7cb16cb8dca058e3e7f40
5 juillet 2022
[Adresse 11] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02518_20230405
5 avril 2023
A B a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler la décision du 29 mars 2022 du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires (CIVEN) par laquelle il a refusé de faire
1ère Chambre
69df1e12cdc6046d47479afe
14 avril 2026
COIN D'AUBRAC [Adresse 1] [Localité 1] Représentées par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Jacques VERDIER, avocat au barreau d'AURILLAC Timbre fiscal acquitté
Chambre pôle social
697afb2acdc6046d4710000c
27 janvier 2026
, ensuite de déposer ces colis par 2 ou 3 sur la palette à moins d'un mètre de la ligne de conditionnement.
Chambre sociale
6520f6a8bb275d83183a3da8
4 octobre 2023
Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laetitia CHASSEVENT de la SARL LC AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Octobre 2023 Nous, Corinne
6253cbf1bd3db21cbdd8eaf6
23 janvier 2012
né le 21 Juillet 1976 à LYON (69003) ... 63000 CLERMONT-FERRAND représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, assisté de Me Noèle SAGON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE : Mme Chrystelle
17e Chambre B
60328552a27559b911c00922
18 janvier 2018
'colonne 3: les honoraires TTC perçus par Andriveau (soit la différence entre la colonne 1 et la colonne 2) 'colonne 4 : les honoraires hors taxes d'Andriveau 'colonne 5 : la somme qui revient à Andriveau
1ère chambre civile B
6162efbe8fe037d2cb4a05ca
19 juin 2012
reprenant la liste des dépenses effectives poste par poste pour l'exercice 2006, une deuxième colonne indiquant le montant qui avait été prévu pour chacun de ces postes, les troisième et quatrième colonnes
Chambre 1-2
68fb978511af6ba0065f430b
23 octobre 2025
« Sur les collines »et de son syndic leur ont causé un préjudice moral, condamner le syndicat des copropriétaires de l'immeuble « Sur les collines » à leur verser la somme provisionnelle de 4 500 euros
6162740c7705f25f4364405d
22 octobre 2013
R.G : 13/00730 Décisions : - du Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND du 17 mai 2006 - cour d'Appel de Riom en date du 18 avril 2007 - Cour de Cassation en date du 1er juillet 2008
63b6772aa853827c9026d0c1
20 octobre 2022
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Mme Marie-Laure LOUPY, Greffier.
Chambre commerciale
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11 octobre 2023
de liquidation de la SCCV LES COLONIES.
2ème CHAMBRE CIVILE
63cb92b79c02507c9078dcb9
19 janvier 2023
En outre, deux autres messages électroniques, émanant de la même adresse mail, précisent à Mme [P] qu' 'il (son employé) fera au mieux pour reprendre le chantier' puis que celle-ci 'pourra récupérer la
6253c929bd3db21cbdd87743
6 septembre 2005
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Correctionnelle Arrêt correctionnel no 391 du 06 septembre 2005 (No PG : 05/00163) LE MINISTÈRE PUBLIC BOURGUIGNON Corinne C/ X...
6253cae3bd3db21cbdd8c681
26 mai 2008
ET : Corinne X..., demeurant ...
Chambre 2-4
66f256699d8a6b45fac47b2b
3 avril 2024
[L] [H] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Corinne BONVINO-ORDIONI de l'ASSOCIATION C.BONVINO ORDIONI V.ORDIONI, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
64f8167b0a9accd9695a4361
5 septembre 2023
EXPRO, JCP de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 06 Juillet 2021, enregistrée sous le n° 20/02652 Arrêt rendu le MARDI CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS COMPOSITION DE LA COUR lors
6274bc0d2799a9057d5dcf55
5 mai 2022
[Y] de se présenter sur convocation du notaire, le jugement à intervenir sera annexé à l'acte authentique pour tenir lieu de signature des vendeurs et fera l'objet d'une publication ; - condamner M.
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