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1 800 résultats pour « Cousseau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f6b

Appel

25 février 2016

25 février 2016

Par lettre recommandée en date du 2 avril 2013, la société ATELIER DE COUTEAUX REGIONAUX a, par l'intermédiaire de son conseil, notifié à M.

Source officielle

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Annonces BODACC640 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

COUSSEAU STELLA

SIREN 931884571Greffe du Tribunal de Commerce de caen

21/07/2026

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Dépôts des comptes

C.P.E.S. Cousseau

SIREN 883586133Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

21/07/2026

Voir →

Créations

COUSSEAU, Stéphanie, Nelly, LÉGER-COUSSEAU

SIREN 519541155Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

COUSSEAU, Tom

SIREN 944907351Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

24/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

COUSSEAU DAVID

SIREN 890480064Greffe du Tribunal de Commerce de niort

21/05/2026

Voir →

CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163a2414e100fed5ecc2ea4

Appel

12 mai 2010

12 mai 2010

Un pneu de son véhicule a d'ailleurs été lacéré à l'aide d'un couteau.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6809c7485f55848ebdc19fff

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

geste d'appui sur la lame du couteau avec une forte pression.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 09 Septembre 2005c/Monsieur X

6253c97abd3db21cbdd88738

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

Il dit être tombé et avoir reçu un coup sans savoir par qui et un copain lui a alors donné un couteau.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6a1a792dcdc6046d477536e3

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

MAI 2026 N° 2026/116 Rôle N° RG 25/14711 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPNTJ S.A.R.L. [1] C/ [M] [C] Copie exécutoire délivrée le : 29 MAI 2026 à : Me Jenna COUREAU

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68e74182ac880aa7ee21f21c

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[B] précise bien que le granit doit être de couleur blanc austral.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

5fd92e7f12c0960e07677e9d

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

La société DT Signs a sous-traité à la SA Déco Ader la mise en impression couleur des panneaux. Les panneaux ont été installés et un ternissement prématuré de ceux-ci a été constaté.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6968b765cdc6046d475e5e36

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Elle conteste les faits reprochés et indique qu'aucun des témoins oculaires n'a attesté avoir vu un couteau ou entendu les menaces de mort.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fca6ba2e11d0d562967dcd4

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Codalysa à procéder à leurs frais exclusifs à la repose de l'enseigne exploitée par la société Promotel Résidence Mister Bed selon le même emplacement antérieur à sa dépose, selon les mêmes format et couleur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60354c0da668b475425c2d82

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

Broyeur, selon la revendication 1, dans lequel les outils de coupe (6) sont constitués par des couteaux disposés fixement sur le rotor (5). 3.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2603029105dbedc064

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le 29 janvier 2016, un nouveau bail commercial a été conclu entre les parties, par acte notarié dressé par Me [O], associé de la SCP Thor [O] Couteau Nuns-Amoureux Debert-Fossaert Vitse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 21 Décembre 2007c/Monsieur Y

6253cac8bd3db21cbdd8c0e1

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Il ne pouvait pas dire qui l'avait frappé avec un couteau, mais les deux hommes l'avaient frappé de leurs poings et pieds.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68fb978111af6ba0065f3be5

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

C'est alors que vous avez attrapé un grand couteau et avez menacé Monsieur [U]. Lors de l'entretien, vous avez reconnu avoir pris le couteau pour menacer Monsieur [U].

Source officielle
CA

Référés

6690c7540d808eb34e45561a

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

GMH IMMO Expéditions le : 10 JUILLET 2024 Me Delphine COUSSEAU la SELARL DA COSTA - DOS REIS chambre des urgences 24/314 O R D O N N A N C E Le dix juillet deux mille vingt quatre

Source officielle
CA

13e chambre

5fca59c2f1c5c530629b19e7

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

conclu avec la société GE capital équipement finance, nouvellement dénommée la société CM-CIC leasing solutions (le CM-CIC leasing), un contrat de location de longue durée portant sur un photocopieur couleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885b8

Appel

22 mai 2006

22 mai 2006

Son chien s'était jeté sur eux mais avait reçu un coup de couteau. Il avait alors mordu le porteur du couteau. X... avait réussi à reprendre son chien et était reparti.

Source officielle
CA

17e chambre

650d31a771dfcd831820169e

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Sont également apportées des photos d'un couteau et du comptoir où sont payés les commandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89112

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Devant son refus, il avait pris un couteau à pain et avait découpé la robe et le soutien gorge qu'elle portait.

Source officielle
CA

1ere Chambre

6710aa51be64d7e510244f98

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

cédé à la société Le Maxime's un fonds de commerce de restauration traditionnelle et de location de 20 immeubles en meublé détenus par elle, moyennant le prix de 350.000€ versé en les mains de la SCP Cousseau-Colomp-Rageau

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64d721223f645ad96951baf2

Appel

7 août 2023

7 août 2023

dans le cadre de la mise en état de la 1re chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 07 Août 2023 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

Source officielle