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146 résultats pour « Dajean »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd87384

Appel

10 décembre 2004

10 décembre 2004

AURELIEN APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de ROANNE du 03 Décembre 2001 RG : 200100029 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 DECEMBRE 2004 APPELANT : Monsieur Dahmane X... représenté

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

63c256810bfda47c90075f98

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR N° RG 19/06847 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MT2N Société BURGER SOHNE TRADING AG - DANNEMANN C/ [B] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63c256820bfda47c90075f9c

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR N° RG 19/06864 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MT3L Société BURGER SOHNE TRADING AG - DANNEMANN C/ [L] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63c256820bfda47c90075f9e

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR N° RG 19/06866 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MT3P Société BURGER SOHNE TRADING AG - DANNEMANN C/ [M] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2e8

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

c / Monsieur Damian Y... Madame Colette Z... épouse Y... Maître Jean-François A..., représentant des créanciers de Monsieur Damian Y... et de Madame Colette Z... épouse Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6614da3f28647600086a8f01

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

PONSIN ENERGIES RENOUVELABLES pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège LD Le château [Adresse 6] représentées par Me Virginie DANEZAN

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6614da3f28647600086a8f03

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

PONSIN ENERGIES RENOUVELABLES pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège LD Le château [Adresse 6] représentées par Me Virginie DANEZAN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d8918bcdc6046d47bbbaf9

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[O] [L] né le 02 décembre 1999 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Henri-Louis Dahhan, avocat au barreau de Paris - Mme [K] [A] (Interprète

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62678d96189ce3057d201da3

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 21/00410 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FQNQ Monsieur [B] [D] 6 Lotissement Dalleau - DP 53 - Chemin Takamaka 97470 SAINT BENOIT Représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a81

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

non représenté Monsieur Damian X... né le 30 Mai 1975 à Evry (91000) demeurant ... non représenté Monsieur Jonathan X...

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69fec0c6cdc6046d471eddd5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[B] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Demanderesse à l'incident représentée par Me Michaël DAHAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9078d

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

PETER Damian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5af

Appel

29 août 2011

29 août 2011

2011 RG N : 11/01162 Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, chambre 03, section 09, décision attaquée en date du 25 Octobre 2010, enregistrée sous le no 10/07846 Monsieur Dahmane

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX01842_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Elle soutient que : - le jugement est irrégulier : - il mentionne de manière erronée qu’ont été entendus Me Viel et Me Dallemane à l’audience ; - le jugement n’a pas visé tous les extraits du PLU qu

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

653219609e4ea48318f5a890

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

barreau du GERS INTIMÉ : Monsieur [C] [R] né le 02 février 1974 à [Localité 6] ([Localité 1]) de nationalité française domicilié : [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Virginie DANEZAN

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

697475b6cdc6046d47869a28

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT(S) [7] [Adresse 1] [Localité 4] INTIME ABACA TAXI [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-laure SOULA de la SELARL CELIER DANEZAN

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA00302_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 janvier 2024, Mme B, représentée par Me Dandan, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 13 décembre 2023 du tribunal administratif

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a7afc43bcaf505db6964d8

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Localité 8] en date du 06 Septembre 2022, RG 22/01216 Appelante Mme [P] [J] née le [Date naissance 3] 1982 à ANTONOVA -TADJIKISTAN-RUSSIE, demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Richard DAMIAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94eb6

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

[R] épouse [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J149 Assistée par Me Myriam DAHMANE

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00103_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

B..., re résentée ar la SARL RD Avocat agissant ar Me Dandan, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2310139 du 28 novembre 2024 de la magistrate désignée ar la résidente du tribunal administratif

Source officielle