des contrats du 4 janvier 2017 et du 4 janvier 2018 par la société Stanley Black & Decker ; - Condamner la société Stanley Black & Decker au paiement de la somme de 35.000 euros au titre de l'article

GOUIN DECORATION [Adresse 12] [Localité 10] Immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° 418610192 S.A.S.

[I], constater que les époux [U] n'ont pas procédé à l'enlèvement du deck sur pilotis et des accessoires (notamment les jardinières, palissade et le local situé sous le deck) et ont effectué des travaux

GOUIN DECORATION, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. d'Angers sous le numéro : 418 610 192 [Adresse 14] [Localité 26]

DALGA DECOR et DALGA ESPACE INTERIEUR.

Il a préconisé la dépose de l'ensemble des planchers en deck réalisés par la société Building services et leur reconstruction.

BLACK & DECKER MANUFACTURING à lui payer à la somme de 10 000 euros au titre de dommages et intérêts pour harcèlement moral - condamner la SAS STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING à lui payer la somme

DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Mme [B] [C] a été engagée dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée le 13 novembre 2017 par la société [2], spécialisée dans la vente et l'achat de produits de décoration

. [3] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Intervenant volontaire Représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL SELARL DECKER

AQUITAINE DECORS PEINTURES (ADP) SAS DEKRA INDUSTRIAL ---------------------- N° RG 25/02603 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OJOU ---------------------- DU 23 AVRIL 2026 ----------------------

suite du refus opposé par le ministre de la défense à sa demande de copie des documents attestant de l'obtention et de l'autorisation de port par Monsieur XXX, policier municipal, des insignes et décorations

Dec (Paris Décor)la Sarl M. Dec (Ms Décoration) et la Sarl M.s.b (Ms Bâtiment).

[Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE S.E.L.A.R.L.

Compte tenu de la situation économique résultant de la résiliation des contrats de prestation STANLEY BLACK & DECKER, nous sommes donc amenés à prendre des mesures de nature à sauvegarder la situation

Des traces d'attaques de termites sont également visibles sur les lames du deck.

ministre des armées à sa demande de consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans le cadre d'une recherche personnelle portant sur l'attribution d'une décoration

Trou de 1,00 m de diamètre et profond de 1,20 m", lequel serait due à "la baguette de terre située en périphérie du deck" ; que SARETEC a également estimé, que le terrain n'étant pas drainé, ni raccordé

, -en ce qu'il a débouté la société DECS de sa demande pour procédure abusive, -en ce qu'il a condamné la société DECS à payer à Mme X... la somme de 1000 € en application des dispositions de l'article