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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b5413a8b69b32bf15c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
VIDELAINE de la SELAS ARDEA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE À LA REQUÊTE [Z] [S] née le 24 Août 1957 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Eladia DELGADO
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02115_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
La société par actions simplifiée Delagnes location et services est propriétaire de plusieurs lots dans un immeuble situé à Saint-Martin.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00545_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Delage, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique, - et les observations de Me Blum substituant Me Fahrat, représentant la société Wallix. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65321b6d9e4ea48318f5b080
19 octobre 2023
19 octobre 2023
7ème Ch Prud'homale ARRÊT N°384/2023 N° RG 20/00997 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QPC2 SARL ETABLISSEMENTS DELAGREE C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94de5
28 janvier 2021
28 janvier 2021
La société DELAGNES LOCATIONS ET SERVICES (DLS) était propriétaire de 47 lots représentant 27 742/100000èmes des parties communes qu'elle a donnés en location commerciale à la société CDE.
Source officielle5ème chambre sociale PH
653a06aad0451e8318d0ea94
25 octobre 2023
25 octobre 2023
origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORANGE, section AD, décision attaquée en date du 08 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00117 Véronique SINTES Représentée par Me Cathy DELGADO
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee01
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Delano X...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
V-B7I-N4H4 S.A.S. FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISEc/S.A
68676a31ae73470041cef8bb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DELAGNES LOCATIONS ET SERVICES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 09 juillet
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00315_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
Delage a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA03858_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Delage, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique, - et les observations de Me Vogels. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94def
28 janvier 2021
28 janvier 2021
La société DELAGNES LOCATIONS ET SERVICES (DLS) était propriétaire de 47 lots représentant 27 742/100000èmes des parties commune qu'elle a donnés en location commerciale à la société CDE.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-N224 S.A.S.U. LES BOUCHAGES DELAGEc/S.A
678f3a2a02aacdb03783fdb9
20 janvier 2025
20 janvier 2025
LES BOUCHAGES DELAGE c/ S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02285_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Philippe Delage, président de chambre, - Mme Marianne Julliard, présidente assesseure, - Mme Marie-Isabelle Labetoulle, première conseillère.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6034aaad97e34b96a4a2be24
21 octobre 2016
21 octobre 2016
] [C], dûment habilité par les statuts dont le siège est situé [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON Assistée de Me MEYER de la SELARL DELGADO
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9245f
12 mars 2015
12 mars 2015
DELAGE ET CIE ; à la condamnation de la S. A. S. ENTREPRISE J. DELAGE ET CIE à leur verser la somme de 1. 500, 00 ¿ sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c07
11 juin 2003
11 juin 2003
Septième Chambre ARRÊT R.G : 02/00520 SBAFER C/ SCEA ELVEAU Mme Françoise DE VILLELUME épouse DELMAS Mme Suzanne DE VILLELUME épouse DELAGE Mme FISCHER Mme Alix DELAGE Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE
Source officielleChambre des Terres
644e0607e4a3a8d0f81ac439
27 avril 2023
27 avril 2023
, de la SCI Delano 3, de la SCI Delano 4, de la SCI Delano 5, de [Y] [BJ] qu'elle a indiqué être le représentant des consorts [BJ], à savoir [PF] [VR] [BJ], [AG] [BJ] épouse [VD], [LZ] [O] [BJ], [XA] [
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04662_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Delage, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84aef
30 avril 1998
30 avril 1998
La société DESHORS rappelle en premier lieu le contexte de la cession par la société BREGUET INDUSTRIE de la totalité des action de la SA DELAGE AERO HOLDING d'un groupe composé des sociétés DELAGE AERO
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d3a7ecba2a7114dfab
12 avril 2024
12 avril 2024
[S] [O], représenté par Me Cathy DELGADO, avocat au barreau d'AVIGNON Nous, Madame Virginie HUET, Conseillère, magistrate de la mise en état, assistée de Mme Céline DELCOURT, Greffière, Vu la procédure
Source officiellePage 2 sur 76