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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23TL00783_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90413
14 mars 2013
14 mars 2013
, Brigitte Arnaud Petit, conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie Le Gall, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : SARL AIGLENTIER 8 rue Desmarets
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6867639aa9510a2e90cf25a0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
avocat au barreau de Paris A INTIMES: Madame [R] [B] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 9] (56) [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Vincent GICQUEL de la SCP GICQUEL - DESPREZ
Source officielle1re Chambre A
616260358672d229b8816357
15 avril 2014
15 avril 2014
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 AVRIL 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 12/13413 [G] [I] [D] [V] [I] C/ [X] [N] [Q] [H] [L] épouse [N] SCP DESMARIS
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21918_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531cfbf2bdbd8318d808cb
30 août 2023
30 août 2023
DESMAREST- METGE Vu le décret n°2022-245 du 25 février 2022 dans son article 1, ayant modifié l'article 910-2 du code de procédure civile APPELANTE Madame [I] [B] née le 18 Décembre 1962 de
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00644_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b907
4 juin 2008
4 juin 2008
de bouteilles le prévenu, dans un premier temps, s'est interposé en garant son véhicule portières fermées de manière à bloquer l'accès de la porte d'entrée, puis a retiré les fils de connexion du démarreur
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a2
4 juin 2008
4 juin 2008
de bouteilles le prévenu, dans un premier temps, s'est interposé en garant son véhicule portières fermées de manière à bloquer l'accès de la porte d'entrée, puis a retiré les fils de connexion du démarreur
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00718_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Vu la décision par laquelle le président de la cour a désigné Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés, en application de l'article L. 511-2 du
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL02533_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Le président de la cour a désigné Mme Armelle Geslan-Demaret pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02143_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033897c7bbd863cae46e4b1
26 mai 2017
26 mai 2017
- Le 7 mai 2014, vous déclarez avoir visité le client [H] ([Adresse 6]).
Source officielleChambre A - Civile
6346591ac024d1adffef74b4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
km avant sa vente sans pour autant prendre feu à l'usage du démarreur.
Source officielleRETENTION ET HO
69ddd084cdc6046d472aac9c
10 avril 2026
10 avril 2026
LA GREFFIERE LA PRESIDENTE Lysiane DESGREZ Virginie BELLOUARD-ZAND Dossier N° RG 26/00124 - N° Portalis 4ZAM-V-B7K-BPFE Ordonnance n°26/30 O R D O N N A N C E DU 10 AVRIL 2026
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00708_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881d2
4 avril 2006
4 avril 2006
condamné les époux X... à payer à Monsieur DA Y... une provision de 40.000 F et à consigner entre les mains d'un séquestre la somme de 32.000 F, tout en ordonnant une expertise confiée à Monsieur DESMARES
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01228_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Vu la décision en date du 2 septembre 2024 par laquelle le président de la cour a désigné Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés, en application
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe71
22 novembre 2012
22 novembre 2012
Missionné par la compagnie d'assurances GCE, le cabinet MILHAC Expertises a conclu à l'existence d'un vice caché tenant à un possible dysfonctionnement du démarreur lors de la vente.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01018_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Délibéré après l'audience du 26 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, Mme Arquié, première conseillère.
Source officiellePage 2 sur 95