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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e9f
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Dominique X... et Mme Pascale Y..., épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857aa
11 juin 2001
11 juin 2001
LE X... épouse Y... née le 21 Mai 1956 à 34 avenue Claude Debussy 49240 AVRILLE représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me A.
Source officielle1ère Chambre
670f58564ad0d5ee7d7e5d28
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MMA IARD N° SIRET : 440 048 882 [Adresse 2] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Emilie CARRE-GUILLOT de la SELARL AVOCATS DU GRAND LARGE, avocat au barreau de POITIERS Société MMA
Source officielle3ème Chambre
680b1a5f2364a383b774753c
24 avril 2025
24 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
627b55fb76c5d9057df8024d
10 mai 2022
10 mai 2022
LE DOMAINE DE RILLY Formule exécutoire le : à : la SELARL GUYOT - DE CAMPOS la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION
Source officielleChambre Sociale
644b63dbc51457d0f882dea0
27 avril 2023
27 avril 2023
RAFFIER TRANS CONTENEURS [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Pascal HUCHET de la SCP HUCHET DOIN, avocat au barreau du HAVRE INTIME : Monsieur [C] [J] [Adresse 1] [Localité
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
633fc38be633183e2ee17c45
4 octobre 2022
4 octobre 2022
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS Formule exécutoire le : à : la SELARL GUYOT - DE CAMPOS Me Dominique ROUSSEL COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603289ee73fdc6bd82e764e3
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033ccb428e83a7f04c32084
28 mars 2017
28 mars 2017
Mireille MARCHI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0926 SCP JEZEQUEL PINHEIRO GRUEL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93930
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Christian GUILLOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0474 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01989_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 août 2022 et le 27 mai 2024, le département du Val-d'Oise, représenté par Me Guinot, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleChambre Commerciale
64a660a9bbd03a05db965491
5 juillet 2023
5 juillet 2023
GALLIMO immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 784 364 150 [Adresse 1] [Localité 4] Représentants : Me Jean-paul GUINOT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (avocat postulant) et Me
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac81
20 mars 2008
20 mars 2008
" ... " ... 27240 MANTHELON représentée par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Me Dominique Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : A717 (bénéficie d' une aide juridictionnelle
Source officielleChambre Sociale
635cc3440d69e87f74e6bff7
28 octobre 2022
28 octobre 2022
. - Grosse Me BOUILLAGUET 28.10.22 Me GUIET 28.10.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 OCTOBRE 2022 N° 164 - 5 Pages DEMANDERESSE À LA REQUÊTE :
Source officielleChambre Commerciale
60330089a70bfd73324bf67f
19 octobre 2017
19 octobre 2017
RG N° 17/03698 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Me Jean Christophe GUINOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb13
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Comparante concluant par la SCP LEMAL & GUYOT, avoués à la Cour et plaidant par Me DAQUO, substituant la SCP BERTRANDIE & GODREUIL, avocats au barreau d'AMIENS.
Source officielle3ème Chambre
63d37a70d1bc2605de4b4992
26 janvier 2023
26 janvier 2023
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame MIZRAHI, Conseiller
Source officielleChambre Sociale
62760cc6593736057d78aa7e
5 mai 2022
5 mai 2022
de POITIERS APPELANTE : Association EQUIPAGE DES CIMES Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme CLERC substitué par Me Amélie GUILLOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616359d61416be03751aa411
29 juin 2011
29 juin 2011
(cabinet GUILLOT) avocat au barreau de Paris Société RUBEROID agissant par son représentant légal [Adresse 10] représentée par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assisté de Maître PHILIPPON
Source officielle1ère Chambre civile
64379d8e9477fe04f5cc6363
12 avril 2023
12 avril 2023
droits de la société SOCOTEC FRANCE SA prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Guillaume CHANUT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 29242 assistée de Me Tiphaine GUYOT-VASNIER
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