Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
652f78d7b0532083189959eb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Par déclaration déposée le 22 décembre 2022, la société Espace Douche a relevé appel limité de ce jugement.
Source officielleChambre 1-1
65b0b7748d0ccf000877e362
23 janvier 2024
23 janvier 2024
S'agissant du pare-douche, la notice descriptive de l'appartement n°43 (M. [M]) prévoit des douches à l'italienne, flexibles et barre de douche, mais aucun pare douche.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6032d1fc9dafff46e23a2bb4
22 novembre 2017
22 novembre 2017
Au soutien de son appel, elle fait valoir sur le paiement d'une prime de douche que l'accord d'entreprise du 8 avril 2011 entrant en vigueur au 1er juin 2011 octroie pour l'avenir un temps de douche par
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033008ba70bfd73324bf79d
19 octobre 2017
19 octobre 2017
minutes rémunéré en travail effectif pour le "temps de douche- habillage- déshabillage".
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63b91ac0b63d827c909cac53
6 janvier 2023
6 janvier 2023
L'association ajoute qu'aucun autre salarié n'a chuté dans ces douches collectives.
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd9200a
12 février 2015
12 février 2015
.-45220 DOUCHY Madame Arlette Marie Thérèse Paule B...épouse Z..., née le 24 septembre 1942 à CANNES (06), en son nom personnel et es qualité d'héritière de Jean Claude Félix Z...
Source officielleChambre 2 A
66235ac5aec0e60008fe989d
19 avril 2024
19 avril 2024
Elle a rappelé que le coût des travaux restant à exécuter s'élevait à 3 713,83 euros, puisque seul le receveur de douche et l'alimentation de l'évacuation de la douche avaient été réalisés depuis son premier
Source officielleChambre sociale
68f9b6c80a84a5e5f00168fa
22 octobre 2025
22 octobre 2025
aux salariés de rapporter la preuve d'une prise effective de douche.
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd8806e
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Jean-Pierre Z..., Résidence "Azalées" 6, rue du Stade 59234 VILLERS AU TERTRE Mme Joùlle Z... épouse A..., 16 rue Casanova 59282 DOUCHY LES MINES Mme Michèle Z... épouse B..., 58 rue Allendé 59282 DOUCHY
Source officielle4ème Chambre
6622097c9ce1420008389a25
18 avril 2024
18 avril 2024
[F] aurait dû lui proposer une douche et un carrelage qui ne soient pas glissants, un siège pour qu'il puisse se doucher en position assise sans risque de chuter et des barres d'appui lui permettant
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9224e
9 avril 2015
9 avril 2015
récepteur et des accessoires de la douche.
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85caa
31 janvier 2002
31 janvier 2002
Attendu que pour se déterminer le premier juge s'est appuyé non sur les seules données du rapport DELOHEN mais aussi sur les éléments mis en évidence par le rapport DOUCHY, Attendu qu'en effet, si les
Source officielleAvis
CADA:20235242
12 octobre 2023
12 octobre 2023
sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication des informations suivantes avec les documents corroborant ces informations (notes de service, photographies, etc.), concernant l’accès aux douches
Source officielle2ème Chambre
63cf849ca6687f7c904cbb57
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Invoquant l'existence de désordres affectant le bac à douche, la douchette extérieure et le lanterneau ayant entraîné des fuites d'eau, et se fondant sur une expertise extrajudiciaire du 6 février 2020
Source officielleChambre 2 A
644b637ac51457d0f882dc4d
27 avril 2023
27 avril 2023
Ils chiffrent à 2 849 euros le coût de remplacement de la douche actuelle par une douche à l'italienne.
Source officielle4ème Chambre
696a0120cdc6046d47800360
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Sur le sol carrelé de la douche à l'Italienne du rez-de-chaussée Le sol de la douche à l'italienne située au rez-de-chaussée est constitué d'un receveur maçonné en 4 pentes, avec un vidage excentré,
Source officielleChambre sociale
689588ef79d4e986ce5bcd9f
7 août 2025
7 août 2025
de son entreprise (germe retrouvé dans les douches».
Source officielle5e chambre civile
65a780798121050008662d03
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le bailleur sollicite au titre des réparations locatives une somme de 1 004,26 euros pour des travaux de plomberie portant sur l'évier du rez-de-chaussée, sur la vasque du 1er étage et sur la douche du
Source officielleChambre Civile
686f8443f90fa7c96e9b09a4
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il n'y a pas de produits d'étanchéité en fond de douche. Une rénovation s'avère indispensable.
Source officielleChambre 1-2
68676bdcfdaf41a8356be68f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ainsi, le caractère anormal de l'inconvénient généré par la présence de la douche ne peut être retenu.
Source officiellePage 2 sur 166