CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 989 résultats pour « Drapp »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Conseil

CADA:20164980

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté (DRAC 25) — Caractère communicable, à un responsable de la sécurité qui a quitté la société dans laquelle il exerçait, de la demande

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre Sécurité sociale

663089680316960008413401

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Elle explique prendre les draps pour les démêler, tirer dessus avec son bras gauche et suspendre les draps avec ce même bras.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163d00274df0e9c0194f8dc

Appel

31 mars 2010

31 mars 2010

' existait bien antérieurement au sac « [N] », de sorte que les appelantes ne sauraient valablement se l'approprier ni même revendiquer un quelconque monopole sur le genre que constituent les 'sacs drapés

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a17cd4bcdc6046d47304bb2

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

autre drap.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur A... A..., le 24 Mai 2007c/Madame E

6253cadbbd3db21cbdd8c51f

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Cette dernière précisait que devaient seulement être réalisées des photographies de son visage et des drapés, mais qu'elle avait expressément dit qu'elle ne voulait pas poser nue.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

642fb6d1cece1704f57477e4

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Drop Pièces Autos en ses présentes conclusions, Y FAISANT DROIT, INFIRMER la décision dont appel en ce qu'elle a : Admis la créance de Drop Pièces Autos à hauteur de la somme de 90.615,29 €

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d149

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

de bain, gants ou draps de plage).

Source officielle
CA

Avis

CADA:20202882

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

l'administration a adressé directement sa réponse à l'intéressée et non à son conseil : 1) la liste de ses effets personnels figurant à son vestiaire ; 2) la décision ayant ordonné la saisie de ses draps

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d090

Appel

25 mars 2009

25 mars 2009

DRAPM ------------------ ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163d5b5c8005eb80ab945da

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

au titre d'indemnité compensatrice, débouté la société DRAL de toutes ses autres demandes, dit que la société RENAULT n'a commis aucune faute à l'encontre de la société DRAL, dit que la société DRAL ne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163b52e1669d540ac7baa70

Appel

23 juin 2010

23 juin 2010

caractéristique sur laquelle, il est vrai, la société Design sportswearS a fait principalement porter ses efforts de promotion du modèle, sont inopérants en ce qu'ils négligent le fait que cet aspect drapé

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68f1d269e5a8ebce71548394

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Le 7 juin 2023, les sociétés Drapo et Diteco ont conclu un contrat de partenariat dont Drapo est le délégataire et Diteco l'installateur.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02850_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La société Drapo a déposé le 22 avril 2022 une demande de prime de transition énergétique pour le compte de M. A....

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02849_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La société Drapo a déposé le 4 avril 2022 une demande de prime de transition énergétique pour le compte de Mme A....

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02851_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La société Drapo a déposé le 20 octobre 2022 une demande de prime de transition énergétique pour le compte de Mme A....

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02852_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La société Drapo a déposé le 21 mars 2022 une demande de prime de transition énergétique pour le compte de M. B... A....

Source officielle
CA

TARIFICATION

68e4a073cfbd3050592a1442

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

rail, communiquer les factures, les rapports d'essai fabriquant des dispositifs et les déclarations CE de conformité, avant le 30 avril 2024, - acquérir des aides techniques complémentaires, soit dix draps

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdd365d96d1e59f3129c211

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Au vu de ses dernières conclusions n° 3 en date du 14 avril 2017, la SAS du DRAC venant aux droits de la SCI du DRAC demande l'infirmation du jugement sauf en ce qu'il rejette la demande d'expertise de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

MAGNE SOCIETE, le 21 Janvier 2000c/CCEB EURL REPRESENTEE PAR

6253c850bd3db21cbdd84e29

Appel

4 octobre 2000

4 octobre 2000

DRAY représentant de la société Eurl CCEB, actuellement représentée par M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26NC00941_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

B... et la société Drapo, à défaut de la confirmation de son maintien dans le délai imparti. M. B... et la société Drapo relèvent appel de cette ordonnance. 2.

Source officielle

Page 2 sur 100

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC166 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DRAPPPIER

SIREN 938514486Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

06/08/2026

Voir →

Radiations

DRAPPIER, Charles, Bernard, René

SIREN 791752710Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

04/08/2026

Voir →

Radiations

DRAPPIER, Annabelle, Michèle

SIREN 891845935Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS SCHMIDLIN DRAPP

SIREN 945551380Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

05/02/2026

Voir →

Créations

ZUCCA-DRAPPIER, Baptiste, Pierre, Christophe

SIREN 999900574Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

27/01/2026

Voir →