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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
6610e5f574ef9f00086f678e
5 avril 2024
5 avril 2024
La SASU Construction Saint Eloi sera déboutée de sa demande à ce titre.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00983_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
B la somme de 2 000 euros à verser à la commune de Bézu-Saint-Eloi au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e4f
4 février 2016
4 février 2016
La SARL MVL a ainsi adressé une lettre à la société ELCI le 27 juin 2013 lui notifiant qu'elle considérait qu'il y avait une rupture unilatérale du contrat du fait de la société ELCI.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6360caaa3c369c7f7499709b
26 octobre 2022
26 octobre 2022
La société Elivie a formé appel par acte du 02 juillet 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8803b
27 février 2006
27 février 2006
La société SOCODIGE avait souscrit auprès de la compagnie ELVIA un contrat garantissant le risque incendie.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb1
5 février 2008
5 février 2008
Eloi X..., né en 1914, est décédé sans postérité le 2 octobre 2004 après avoir rédigé deux testaments : - le premier en date du 2 novembre 1993, par lequel il instituait Marie-Claude Z... née Y..., sa
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa66
5 février 2008
5 février 2008
Eloi X..., né en 1914, est décédé sans postérité le 2 octobre 2004 après avoir rédigé deux testaments : -le premier en date du 2 novembre 1993, par lequel il instituait Marie-Claude Z... née Y..., sa
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE02553_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Sur la requête du centre hospitalier Saint-Eloi de Sospel : 4.
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855c0
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Mme X..., employée par la société CB Richard Ellis en qualité de secrétaire bilingue à compter du 25 août 1986, a été licenciée par lettre du 9 novembre 1998.
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63e0c51457d0f882decc
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Saint Eloi qui exploite un restaurant à enseigne Mc Donald's a opté pour cette possibilité.
Source officielle2ème Chambre
6711fad47603bf88a18848dd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
- statuant à nouveau, débouter MMA Iard, MMA Iard assurances mutuelles et la SCP Pascal Petitjean et Elvire Petitdemange de leurs demandes.
Source officielleCour d'Appel
SAS ENTREPRISE LIMOUSINE DE CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLESc/Monsieur Marc X
6253cd0abd3db21cbdd921cc
26 mars 2015
26 mars 2015
et suivants du Code de procédure civile, Vu les moyens présentés à l'appui de la demande, les pièces versées et les débats ; SUR CE, Par assignation en référé en date du 27 février 2015, la SAS ELCI
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92271
10 avril 2015
10 avril 2015
PARIS, toque : L0155 Assisté de Me Sonia KEHILA, avocat au barreau de PARIS, toque : L 155 substituant Me Philippe RAVAYROL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0155 INTIME Monsieur Pierre-Eloi
Source officielle17e Chambre B
615e0de6c25a97f0381f5032
13 mars 2014
13 mars 2014
Monsieur [P] [E] a été embauché en qualité de chauffeur man'uvre le 18 avril 2002 par la SARL ELEIS.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
61642cd77f4ef815f2c6babf
25 février 2010
25 février 2010
CB Richard Ellis Investors fait partie du groupe de renommée mondiale CB Richard Ellis Investors, groupe spécialisé dans le domaine de l'immobilier et ayant développé en France divers fonds de placement
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61628544c10e2193c5780a6d
24 avril 2013
24 avril 2013
Adresse 10] Représentée par : Me Patrice RODIER (avocat au barreau de PARIS, toque : C2027) Assistée de : Me Patrice RODIER ( avocat au barreau de Paris toque : C 2027) INTIMES SCI ARCADE SAINT ELOI
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90828
27 juin 2013
27 juin 2013
Parallèlement à cette instance, Eloi C... avait le 14 octobre 2000, rédigé un testament par lequel il instituait son neveu Jean-Claude C... légataire universel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907f7
25 juin 2013
25 juin 2013
par le biais du Cned, - dit qu'une copie de la présente décision sera transmise au juge des enfants saisi de la mesure éducative pour Elvine, - dit que chacune des parties conservera la charge de ses
Source officielle17e chambre
615e0d9bc25a97f0381f4e3e
18 février 2015
18 février 2015
rendu le 08 Août 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Industrie N° RG : 13/00016 Copies exécutoires délivrées à : la SCP LEHMAN & ASSOCIES Me Elvis
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163278e33484180ee7228b5
10 février 2011
10 février 2011
VALUATION, CB RICHARD ELLIS AGENCY, CB RICHARD ELLIS CORPORATE, CB RICHARD ELLIS, CB RICHARD ELLIS RESIDENTIEL, CB RICHARD ELLIS HOTELS, CB RICHARD ELLIS CAPITAL MARKETS, CB RICHARD ELLIS DEBT ADVISORY
Source officiellePage 2 sur 28