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1 462 résultats pour « Emmanuel DOUET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

5fd9b33149108ba884c66545

Appel

2 octobre 2019

2 octobre 2019

APPELANT : Monsieur [B] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Emmanuel

Source officielle

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CA

2 e chambre civile

6a1a76ffcdc6046d47750d0d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

LYONNAISE DE BANQUE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle DORET de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf21

Appel

5 janvier 2009

5 janvier 2009

Pierre-Emmanuel né le 28 Janvier 1980 à ORLEANS, LOIRET (045) Fils de X... Jean-Jacques et de Y... Isabelle De nationalité française Déjà condamné Demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

63be63dc13ef607c90ab66f4

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Gaillard, conseil de la partie adverse, en avril 2021, après le décès brutal de ce dernier, que des doutes sur son impartialité sont devenus des certitudes. 32- Il soutient que si Emmanuel Gaillard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a8

Appel

1 février 2012

1 février 2012

300 000 euros en réparation du préjudice subi par lui en raison de la dénonciation mensongère calomnieuse de Mademoiselle Emmanuelle Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f882

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

APRÈS COMPENSATION CONDAMNER Monsieur Emmanuel X... à payer à Monsieur André X... la somme de 2 434, 88 euros à titre de solde du préjudice pour vol.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa37

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

Arrêt no No RG : S07 0018 Affaire : Emmanuel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13b

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

C / Emmanuel X..., Jacques X... les héritiers de Mr Roger X...

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6973893acdc6046d476d8d35

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

DORET de la SELARL SELARL HOPGOOD-COUILLEROT-CORNELOUP-DORET, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIME : Monsieur [S] [R] de nationalité Française né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69f43a65cdc6046d472d9c52

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

[B] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sophie GATEFIN, du Cabinet LX POITIERS-ORLEANS, avocat postulant au barreau d'Orléans, et par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1e7

Appel

6 février 2009

6 février 2009

ENTREPRISES a délivré à Emmanuel X... un avertissement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d55

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

RG N : 14/ 00694 AFFAIRE : Mme Emmanuelle X...épouse Y..., Mme Anne Laure X...épouse Z..., Mme Sophie X...épouse A... C/ M. Jean-Yves E..., M. Jérôme F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c870

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

• Les faits reprochés à Emmanuelle X..., 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea5e

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

Emmanuel X... a, sans aucun doute, demandé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd8673c

Appel

20 septembre 2002

20 septembre 2002

Le 8 juin 2002, Emmanuel X... quittait l'Australie avec les deux enfants, se rendant, malgré les tentatives d'opposition des autorités australiennes, à Paris via la Malaisie et Singapour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1a4

Appel

9 juillet 2008

9 juillet 2008

C / Emmanuel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91687

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

RG N : 13/ 00632 AFFAIRE : Emmanuel X..., Liliane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd93864

Appel

12 décembre 2016

12 décembre 2016

Par déclaration du 7 juillet 2016, Mme Emmanuelle Rahel X... a relevé appel de la décision.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01803_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Dans ces conditions, la commission de recours contre les refus de visa d'entrée en France, en estimant que l'identité de l'enfant Junior Emmanuel B et son lien de filiation avec M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9310f

Appel

4 avril 2016

4 avril 2016

Emmanuel X..., Mme Julie Y... épouse X...

Source officielle