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2 763 résultats pour « Emmanuelle DEPREZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

64fc0aa578df6805e6bb1fe6

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

de BORDEAUX INTIMÉE : SAS Burkert France, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 3] N° SIRET : 712 012 822 représentée par Me Emmanuelle

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e639f826f3a04f5216781

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Restauration Services, exerçant sous l'enseigne Vitalrest, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] N° SIRET : 433 957 693 représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a225f10cdc6046d473898b6

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[Y] [T] au paiement des entiers dépens de la procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92377

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Emmanuel X... demande l'infirmation de l'ordonnance du 14 août 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9315c

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Par lettre du 7 août 2015, Mme Emmanuelle X... a demandé son intégration au barreau d'Ajaccio sur le fondement de l'article 98 4o du décret numéro 91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920df

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Sylvain X...et Mme Emmanuelle Y..., et leurs dernières conclusions en date du 20 janvier 2014 par lesquelles il est demandé à la Cour de   : - Recevoir M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

660cf2667c1ccb0008628e29

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 12 Mai 2023 Appelantes : Madame [K] [F], représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 - N° du dossier EJ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd9237a

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Maître Emmanuelle Y...a saisi le bâtonnier de Lorient d'une demande en fixation d'honoraires, le 1er juillet 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bed5

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre P.P. autres RG N : 08/00268 recours contre une décision d'aide juridictionnelle en date du 15 Octobre 2007, enregistrée sous le no 07006000 Monsieur Jean Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a49

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

Clos de Jane à payer à la société Emmanuel Garcin la somme de 3 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société Le Clos de Jane aux dépens.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f97b79cdc6046d47a16a3e

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[E] de ses demandes, - le condamner aux dépens d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f882

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

Emmanuel X..., la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du CPC, Condamner Monsieur André X... aux entiers frais et dépens de la procédure de première instance et d'appel.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02837_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La société Emmanuelle a contesté en première instance sept titres émis le 29 mars 2022, portant sur les mois de novembre 2020 à mai 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd85035

Appel

16 mai 2000

16 mai 2000

Mr Y... père d'Emmanuel E... bien que régulièrement convoqué ne se présente pas .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fc2

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

No 05/01097 AFFAIRE : Emmanuel X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae79b5277b0008894115

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[H] [P] Représenté par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [W] [KS] épouse [P] Représentée par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87aaf

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Emmanuel des fins de la poursuite sans peine ni dépens.

Source officielle
CA

Chambre 20

64b8d0a7a5d4a205dbc5cdf1

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

La SAS EMANUEL LANG sera déboutée de sa demande en arrêt de l'exécution provisoire. La SAS EMANUEL LANG sera condamnée aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b28

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

Emmanuelle Y... Pascal Y... C/ Jacques Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a63

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

X..., décédé le 2 août 2013 née le 18 Janvier 1956 à Barrettali (20228) 20228 BARRETTALI assistée de Me Marie-Julie CONCIATORI-BOUCHARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Emmanuel

Source officielle