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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
63bfb3295e2fbe7c90043826
11 janvier 2023
11 janvier 2023
LB SERVICES Grosse délivrée le 11 janvier 2023 à : - Me Emmanuelle VAJOU - Me Vincent REYMOND COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale
Source officielleChambre 4-8a
662c94e6b787c4000862f4db
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle2ème chambre section C
65b365d61d7564000872e079
25 janvier 2024
25 janvier 2024
avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉE : Madame [R] Décédée [F] décédée le 13 octobre 2022 née le 13 Juillet 1929 à [Localité 10] DANS LA DROME [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7C-KV3J Société GROUPE CAYONc/URSSAF AQUITAINE
6157f592dfd5cc6bf056eec5
30 septembre 2021
30 septembre 2021
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 30 SEPTEMBRE 2021 (Rédacteur : Madame Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e110
16 avril 2010
16 avril 2010
grande instance de Fort de France, en date du 21 Avril 2009, enregistré sous le no 06/ 3128 APPELANTS : Mademoiselle Muracia Y... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Georges-Emmanuel
Source officielleChambre 4-8a
6622095d9ce14200083895cf
18 avril 2024
18 avril 2024
Elle fait valoir que c'est à tort que les premiers juges ont retenu l'entraide familiale pour Mme [E] [N] et M.
Source officielleChambre 4-8a
6708bff9445a086e2bceda95
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b0
15 mai 2008
15 mai 2008
et Emmanuel X...
Source officielle4eme Chambre Section 1
687732e97032dd17d194ba53
11 juillet 2025
11 juillet 2025
L'Association Mariale d'Entraide conteste l'existence d'un quelconque manquement à ce titre.
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c01f
3 juillet 2008
3 juillet 2008
OR BRUN Emmanuel X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fca25ddcbbf603303c4fff7
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Bertrand Gouarin, conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, conseillère faisant fonction de présidente de chambre, M.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
64cc95170fec5dd96933f92b
3 août 2023
3 août 2023
suivant assignation en date du 26 juin 2023, à : Madame [N] [Z] épouse [C] née le 01 Janvier 1971, de nationalité Française, agent d'entretien, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63b6778ea853827c9026d230
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Dans les 10 jours ouvrables à compter de la date où l'entreprise entrante s'est fait connaître, l'entreprise sortante adresse par courrier recommandé à l'entreprise entrante la liste du personnel transférable
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a225e99cdc6046d47388138
4 juin 2026
4 juin 2026
Localité 1] -RG n° 24/80992 APPELANTE Mme [R] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069, avocat postulant et par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-1
634a4f28acdcd6adff75a923
14 octobre 2022
14 octobre 2022
) et d'accompagner au mieux l'intégration des nouveaux entrants dans l'office.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bb
26 février 2015
26 février 2015
né le 08 Mars 1961 à CASABLANCA (Maroc) ... 38700 CORENC Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur Yann Patrick Y...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67061e33fde28ee4207110e3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Emmanuel BREARD, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Véronique SAIGE Greffier lors du prononcé : Madame Séléna BONNET Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef0d
13 décembre 2011
13 décembre 2011
d'inscription au répertoire général : 09/ 19905 Décision déférée à la Cour : Décision Arrêt du 19 septembre 2007- Cour de Cassation de PARIS-no 993 FS-P + B DEMANDEUR à la SAISINE Monsieur Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
6707701381e733ee26982de9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
postulant et Me Eric CESAR du cabinet LEGI AVOCATS, avocat au barreau de LYON, plaidant et substitué par Me LE CALVEZ, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officielleChambre 4-8a
68676be2fdaf41a8356be6ed
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePage 2 sur 20