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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd8805a
28 mars 2006
28 mars 2006
LABORATOIRES GEORGES BOURECHE Route de Rambouillet 78680 EPONE Représentée par Me Bernadette CONZELMANN, avocat au barreau de METZ APPELANTE [****************] Monsieur José X... 45 Rue Fessart 92100 BOULOGNE
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61609a3d54c6ec55cf7100c6
18 juin 2014
18 juin 2014
section encadrement RG n° F 11/02154 APPELANTE Madame [I] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Stéphane BRUSCHINI-CHAUMET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0761 INTIMEE SA EPSON
Source officielle5ème chambre sociale PH
6811b373893ab038bd466009
29 avril 2025
29 avril 2025
LA FROMAGERIE DES CEVENNES FROMAGERIE DES CEVENNES [Localité 2] Représentée par Me Aurélie EPRON de la SELARL BLB et Associés Avocats, avocat au barreau de TOULOUSE ARRÊT : Arrêt contradictoire
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6789f3b3c2a5bdff9702ff26
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[M] était affecté au syndicat de copropriété de la résidence [Adresse 1] à [Localité 7] (site dit de la 'tour de l'éperon').
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03818_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Il ressort de l'arrêté contesté et du plan de délimitation qui y est annexé que la parcelle cadastrée section DP 3, située sur la plage de la Mala, derrière l'éperon rocheux, appartenant à M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20794_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par ailleurs, si le diagnostic géotechnique de l'éperon rocheux réalisé le 19 novembre 2019 relève que l'absence de collecte des eaux des toitures des constructions qui surmontent l'éperon rocheux favorise
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531cfff2bdbd8318d808f7
30 août 2023
30 août 2023
[Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie EPRON de la SELARL BLB ET ASSOCIÉS AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Vu les dispositions de l'article 3 de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68676a38ae73470041cef921
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SUN CHEMICAL [Adresse 1] [Localité 3] représentée et concluant par Me Aurélie EPRON de la SELARL BLB et Associés Avocats, avocat au barreau de TOULOUSE, substituée par Me REYES, avocat au barreau
Source officielle2ème CH - Section 1
66878cff05d6f7f678d4938c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Cependant, alors que le photocopieur de marque Epson avait été matériellement repris, la Scp Docteurs vétérinaires [D] et [M] s'est plainte de ne pas avoir perçu la somme prévue au titre de la reprise
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d28
24 février 2004
24 février 2004
représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués assisté de Me Brigitte LESACQ, avocat au barreau de VERSAILLES Madame A'cha HADDAD épouse X... 5 rue Grange Dime Bât I Appt 61 78680 EPONE
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL03227_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
À cet égard, la commune ne peut utilement faire valoir en défense la circonstance que le diagnostic géotechnique de l'éperon rocheux réalisé le 19 novembre 2019 relève que l'absence de collecte des eaux
Source officielle4eme Chambre Section 2
643106f528558704f52e6c84
7 avril 2023
7 avril 2023
BISCUITERIE VITAL INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 7 4 23 à Me Cécile ROBERT Me Aurélie EPRON CCC POLE EMPLOI
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e218
15 juin 2011
15 juin 2011
VALLEE ANTICORROSION 766 avenue de la Mauldre ZI de la Couronne des Près 78680 EPONE représentée par Me Elisabeth ROLLIN, avocat au barreau du MANS INTIMEE **************** Composition de
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb3f
27 septembre 2011
27 septembre 2011
00567 ARRÊT DU 27 Septembre 2011 APPELANT : Monsieur Yves-Marie X... ... 72330 LA FONTAINE ST MARTIN non comparant ni représenté INTIMES : SE LE MAINE LIBRE 28 place de l'Eperon
Source officielle1ère Chambre
65a8d166e12c85000874ae29
16 janvier 2024
16 janvier 2024
demandes en paiement - condamné la SAS Sodico Expansion à restituer à la SAS Grenke Location le matériel loué, à savoir une licence temporaire du logiciel Adprintpro, un ordinateur PC, un traceur Epson
Source officielle4eme Chambre Section 2
643106f528558704f52e6c86
7 avril 2023
7 avril 2023
BISCUITERIE VITAL INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 7 4 2023 à Me Cécile ROBERT Me Aurélie EPRON CCC POLE EMPLOI REPUBLIQUE
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca61d6c7633dcd15b3a8b
14 octobre 2022
14 octobre 2022
SOCIÉTÉ DIETSMANN TECHNOLOGIES INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 14/10/2022 à Me Jean-Marc DENJEAN Me Aurélie EPRON
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f26b
14 mars 2012
14 mars 2012
Philippe X... ... 78680 EPONE non comparant APPELANT à : Société TRANSPORTS DU VAL DE SOUDE 24 rue de la Mairie 51320 VATRY non comparant INTIMEE Vu l'appel relevé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2b0
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Cidex J 15 14610 EPRON Représentée par Me Maryvonne POUCHIN REBMANN, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur DEROYER, Président, Monsieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162be8499b588421c5e37ba
5 octobre 2012
5 octobre 2012
étanche laquelle possède un code unique et infalsifiable figé dans une mémoire PROM (Programmable Read Only Memory) susceptible d'être lue à distance, la puce pouvant être équipée d'un module mémoire EEprom
Source officiellePage 2 sur 8