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3 717 résultats pour « Eric HORBER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

65b365871d7564000872e054

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

du tribunal judiciaire de NANCY, R.G. n° 22/00513, en date du 09 mai 2023, APPELANT : [N] [U] Demeurant [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817bd1fb03057d9a51c6

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : Madame [S] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

651fa56ec601f0831899179d

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

L'HOMME EN DEVENIR prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817bd1fb03057d9a51ce

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Représentée par Me Hélène STROHMANN, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [U] [O] épouse [Y] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

69f43ba7cdc6046d472dcf16

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [L] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC

Source officielle
CA

3ème Chambre - section 1

62bfe0b7413a8b69b32bf172

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

aux affaires familiales de NANCY (19/01337) APPELANTE : Madame [Y] [P] née le 12 Mars 1973 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d58

Appel

15 septembre 2006

15 septembre 2006

Interprofessionnel54500 VANDOEUVRE LES NANCYReprésentée par Maître Didier LANOTTE (Avocat au Barreau de NANCY) INTIMÉ :Monsieur Avilio X..., Allée Albert Camus54850 MEREVILLEComparant en personneAssisté de Maître Eric

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

66863d07b1dbbe3bae600342

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

légal [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel JOB, de la SELARL Cabinet HIRSCH, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Mme [E] [T] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Eric

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6968f3d3cdc6046d476677a7

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63b7cd006b63637c907b7bd3

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [I] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

64a7b07a3bcaf505db6967b9

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

BUS EST Prise en la personne de son Président en exercice, domicilié audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC HORBER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

662209769ce1420008389959

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

représentant légal, pour ce domicilié audit siège, Immatriculée sous le Numéro 397 767 831 - RCS de NANTERRE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC

Source officielle
CA

Chambre sociale

69f2e750cdc6046d470cb927

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Arrêt n° 170 du 29/04/2026 N° RG 25/00414 AP/IF Formule exécutoire le : à : SCP GOSSIN & HORBER SCMP MEDEAU-LARDAUX COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 29 avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93396

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

BASTIA 13-00297 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : QUINZE JUIN DEUX MILLE SEIZE APPELANT : Monsieur Medhi X... ... 54230 CHAVIGNY assisté de Me Eric

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6960f3b2cdc6046d47bd9f8a

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [V] [E] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

631addf8f575634f1371ed24

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

TALENT CREATIF Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domicilié audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC HORBER

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

66ff85b9a4ff9ec259c09746

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[X], CLINIQUE VETERINAIRE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

660f94fca40f8b0008cb750b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [X] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817bd1fb03057d9a51b6

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

CURATEC prise en la personne de son Représentant Légal pour ce domicilié audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fabrice GOSSIN substitué par Me HORBER de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

628732e9c1d4e9057d612c6a

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [L] [N] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC

Source officielle

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