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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cb3
7 mai 2021
7 mai 2021
[N] et de la SCI Maréchal Foch, - condamné in solidum M. [N] et la SCI Maréchal Foch aux dépens, - condamné M. [N] et la SCI Maréchal Foch à payer chacun à la commune la somme de 1 800 ?
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a6
10 novembre 2016
10 novembre 2016
de demandes à son encontre et que la SHAM est l'assureur de l'hôpital Foch et n'a aucun lien de droit avec le docteur Y....
Source officielle3ème Chambre
62e0d576e8fd1e05797fa264
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Par conclusions du 1er juillet 2022, contresignées par l'avocat de la SC Foch, M.
Source officielle1re chambre 2e section
643f891aad85da04f53a3d80
18 avril 2023
18 avril 2023
Par courrier du 4 juillet 2019, Mme [Z] a donné congé à la société GMPA Foch.
Source officielleChambre civile
653a0693d0451e8318d0ea15
25 octobre 2023
25 octobre 2023
FOCH MADSEN, S.A.
Source officielle21e chambre
5fdbd29b56f664b18db76fe5
24 janvier 2019
24 janvier 2019
La société Micro Focus rétorque que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb72
27 septembre 2012
27 septembre 2012
No 11/ 01199 AFFAIRE : Association HOPITAL FOCH en la personne de son représentant statutaire C/ Marie-Christine X...
Source officielle1ère chambre civile B
6162b2564abc2618d50e05a1
26 mars 2013
26 mars 2013
Le transfert du permis de construire obtenu par la société Foch et Associés a été autorisé au profit de la société Villas Lespine par arrêté du 30 juin 2008.
Source officielle1ère Chambre
6618cf107935f50008be4377
11 avril 2024
11 avril 2024
HOTEL FOCH C/ S.A.S. [Localité 2] DOENST IMMO Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01198_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme coopérative d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété (SACICAP) Procivis Nord et la société holding immobilière du square Foch
Source officielleChambre 2 A
64379d9f9477fe04f5cc63ad
12 avril 2023
12 avril 2023
EXPOSE DU LITIGE La SCI Foch a confié à la société « L'alsacienne du bâtiment » la construction de deux immeubles d'habitation à Haguenau.
Source officielleChambre sociale 4-3
68f7136ccbf3d85a0c71eb08
20 octobre 2025
20 octobre 2025
[W] de l'ensemble de ses demandes ; - Condamner l'association Hôpital Foch à payer à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60328550a27559b911c007e5
17 janvier 2018
17 janvier 2018
et la SCI 72 avenue Foch irrecevables en leur action intentée à l'encontre de la société Cogemad ; - condamné in solidum M. et Mme [N], la SCI 10 square Foch et la SCI 72 avenue Foch à payer à la société
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616348e9543823d76b0316d3
23 mars 2011
23 mars 2011
FOCH SUCHET [Adresse 26] [Localité 31] 2°) Monsieur [NU] [S] né le [Date naissance 22] 1963 à [Localité 31] [Adresse 39] [Localité 13] 3°) Monsieur [V] [S] né le [Date naissance 3] 1965
Source officielle8ème chambre
68f07da6bfd83326c7063841
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[S] [X] et Mme [L] [X] née [R] à payer à la SARL Foch Investissements la somme de 900 euros au titre de l'article 700 du CPC.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163fddbb83ec65bfc4454d4
14 janvier 2010
14 janvier 2010
Le 1er mars 2005, la société Foch investissements a régularisé une inscription d'hypothèque judiciaire provisoire sur les biens loués.
Source officielleChambre 1-9
6618cef87935f50008be4005
11 avril 2024
11 avril 2024
Un jugement du 20 juin 2023 du juge de l'exécution de Draguignan : - déclarait recevable l'intervention volontaire de la société SAS du 8 Foch, - déboutait monsieur [G] et la SAS du 8 Foch de leurs
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03560_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
C..., requérant, et celles de Me Vigo, représentant la société Foch Investissement. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle12e chambre
6032eddd36b2b161d89ceecb
31 octobre 2017
31 octobre 2017
N° 16/07401 AFFAIRE : SARL FOCH IMMOBILIER anciennement dénommée STRANIERI IMMOBILIER ...
Source officielle1ère Chambre
61628cd4293034a8c342f722
26 juillet 2013
26 juillet 2013
b) Sur la déclaration d'appel de la copropriété Centre d'affaires Foch et de la SA Lamy (RG n° 12/00517) Constater l'absence de constitution de M.
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