Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
62678d60189ce3057d201cad
25 avril 2022
25 avril 2022
APPELANTS / DEFENDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [J] [F] né le 19 Mars 1962 à NEUFCHATEAU (88) 12, rue de la Corvée - 88140 SAINT OUEN LES PAREY représenté par Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL - FOURAY
Source officielle1ère chambre civile B
627218d9228a02057de674b5
3 mai 2022
3 mai 2022
TGI de ST ETIENNE du 2 Juillet 2019 [Adresse 1] [Localité 8] Non constitué INTERVENANTE VOLONTAIRE : La Société ON2GF, SELARL de notaires, venant aux droits de la SCP GOYET - CHETAILLE - FOURNY
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6364bbeae405357f749eac39
3 novembre 2022
3 novembre 2022
AMAZON FRANCE LOGISTIQUE, représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Olivier FOURMY, Premier Président de chambre, assisté
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63ca43099066fd7c90fc275c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
PARIS, toque: E1683 Intimé : Monsieur [I] [B], représenté par Me Marion POUZET-GAGLIARDI, avocat au barreau de PARIS, toque: P0026 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Olivier FOURMY
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02024_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
fourrager défini comme les besoins alimentaires du cheptel non couverts par la production fourragère sinistrée, déduction faite de la fraction des besoins habituellement couverte par des aliments achetés
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6349004d63d497adffda4268
13 octobre 2022
13 octobre 2022
EPIGO, représentée par Me Grégory CHASTAGNOL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Olivier FOURMY, Président de la chambre 6-2, assisté
Source officielle1ère Chambre
634f95c9b5afe5adfff28b38
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[Adresse 1] Représentant : Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL Nous, Mélina BUQUANT, Conseillère à la Cour d'Appel de NANCY, assistée de Céline
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6312f0a0ef56904f13d44e87
2 septembre 2022
2 septembre 2022
SYM BB, représentée par Me Nadine BELZIDSKY, avocat au barreau de PARIS, toque : D0826 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL (n° , 1 page) Nous, Olivier FOURMY, Président
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00294_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
A, représenté par Me Canton-Fourrat, a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler les décisions du 31 août 2022 par lesquelles le préfet de l'Essonne a refusé de lui délivrer un titre de
Source officielle1ère chambre civile B
6711fac97603bf88a1884815
17 octobre 2024
17 octobre 2024
chambre civile B LYON, le 17 Octobre 2024 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 24/02659 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PSE7 joint au dossier 23/9675 Madame [P] [F] Représentant : Me Olivier FORRAY
Source officielle1ère Chambre
632171b6dbb9ccfcb0f37bac
6 septembre 2022
6 septembre 2022
FRANCE IARD Représentant : Me Carole CANONICA de la SCP VILMIN CANONICA REMY ROLLET, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [H] [Z] Représentant : Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL - FOURAY
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63119dcf6f0d304f138e5f51
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : FOURMY Olivier, Premier président de chambre ALZEARI Marie-Paule, présidente MALINOSKY Didier, Magistrat honoraire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01814_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Par délibération du 2 décembre 2021, le conseil municipal de Fouras-les-Bains a approuvé la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03241_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
d'autorisation de travaux au nom de l'État au titre de l'article L. 111-8 du code de la construction et de l'habitation, un bâtiment à usage de stabulation pour vaches laitières et de stockage de fourrage
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21418_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée El Fourat Environnement a demandé au tribunal administratif de Montpellier l'annulation de la décision
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63119dce6f0d304f138e5f45
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur FOURMY Olivier, Premier président de chambre Madame ALZEARI Marie-Paule, présidente Madame LAGARDE Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63119dd06f0d304f138e5f61
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : FOURMY Olivier, Premier président de chambre ALZEARI Marie-Paule, présidente MALINOSKY Didier, Magistrat honoraire
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
627df9420d41e0057d43e605
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur FOURMY Olivier, Premier président de chambre Madame ALZEARI Marie-Paule, présidente Madame LAGARDE Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fcaa9f6a24730a0fdb693b1
2 juillet 2020
2 juillet 2020
aux lettres et a fait état des diligences effectuées: Il a consulté les pages blanches, google, 118218, 118000, societe.com, annu.fr et Infogreffe; Il a consulté son correspondant qui n'a pu lui fournir
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67820933fa7a008e5409f3e0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Olivier FOURMY, Président, chargés du rapport.
Source officiellePage 2 sur 139
SCI 30 RUE JACQUES FOURAY
07/07/2026
Voir →
ETA JB FOURAY
11/06/2026
Voir →
ETA JB FOURAY
26/05/2026
Voir →
FOURAY, Prescilla, Marie-Dominique, Micheline
30/04/2026
Voir →
FOURAY, Denis, Henri, Roger
15/04/2026
Voir →