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389 résultats pour « Frédéric SARDAIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91016

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

RG N : 13/ 00843 AFFAIRE : Laurence X..., Frédéric Y... C/ René Z... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f9ba0f0a84a5e5f0025d32

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[L] [T] Représentant : Me Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [U] [M] épouse [T] Représentant : Me Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

686611d7957d68b57534e2ee

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Décembre 2024 Appelante : S.A.S. 29-X8, représentée par Me Valerie DUTREUILH, avocat au barreau de PARIS, toque : C0479 - N° du dossier ALS Intimés : Monsieur [Z] [V], représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923b3

Appel

11 mai 2015

11 mai 2015

Frédéric Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6971e96acdc6046d473812ba

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

FLYNT agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège,, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fd6

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

Frédéric François X... Mme Karéne Y...épouse X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6901af41748a422ad953cc0a

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Conseiller de la Mise en Etat ------------------------------ Nous, Sylvie Hylaire, présidente chargée de la mise en état de la chambre sociale de la cour d'Appel de Bordeaux, section A, assistée le Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec9b

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Sandrine X... a présenté le 22 mai 2009 une procédure en divorce. Les enfants ont été entendus le 22 juin 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ONNANCE DE REFERE 24 Novembre 2015 Monsieur Frédéric Xc/SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE

6253cd3abd3db21cbdd92aeb

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

DOSSIER N 15/ 00025 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 24 Novembre 2015 Monsieur Frédéric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd9388c

Appel

3 janvier 2017

3 janvier 2017

G : 16/02657 Mme Sandrine Anne Marie Dominique X... épouse Y... C/ M. Frédéric Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

686ca82a202006593453d466

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ère Chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION RG N° : N° RG 25/00234 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HSGY Monsieur [Y] [T] Représenté par Me Frédéric GUILLEMARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90adb

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Monsieur Frédéric G... Madame Sonia H... Monsieur Renaud I... Madame Sandrine J... épouse I... Madame Sandrine K... Monsieur Christophe E... Monsieur Cédric M...

Source officielle
CA

Référés et Recours

68709b87123db6632de3176a

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

de sa tutrice [10], représentée par son Président ou toutes personnes habilitées, domicilié au Siège Social [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4] Défenderesse au référé ayant pour avocat Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eb6

Appel

16 janvier 2015

16 janvier 2015

, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e899

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

; - attribué à Madame Cathy Y... la jouissance du véhicule Meriva et à Frédéric X... la jouissance de la 2CV et de la moto ; - dit que Cathy Y... et Frédéric X... exerceront en commun l'autorité parentale

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67f0bded2b128a2997685696

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Mise en Etat, saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le n° RG : N° RG 25/00234 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HSGY dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [G] [P] Représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e7418eac880aa7ee21f328

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

MANHATTAN prise en la personne de ses représentants légaux , représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 - N° du dossier 20240282 Intimée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8ed

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Elle fait observer qu'une erreur dans le nom des parties est manifestement intervenue dans la rédaction de l'arrêt, le nom de Sandrine B... ayant été substitué à celui d'Evelyne Y... .

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

679874485b6b52f3e4a4311d

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

OPTIQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège prise en son établissement secondaire sis [Adresse 1], représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d71

Appel

5 décembre 2014

5 décembre 2014

Frédéric François X... Mme Dorine Y...

Source officielle

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