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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b92
19 octobre 2006
19 octobre 2006
Z... a fait délivrer congé à la SARL PATISSERIE X... et à Gabriel X... pour le 30/11/2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d053
26 février 2009
26 février 2009
F..., s'élevant à 850 € TTC, a fixé les honoraires de Me Jean Gabriel F...à la somme demandée par celui-ci, Vu la décision prononcée le 17 décembre 2007 par Monsieur Le bâtonnier de l'ordre des avocats
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f92
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Par déclaration en date du 23 octobre 2006, Gabriel X...a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93412
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Frères et à 10 % par Gabriel X.... Le président était Michael X...et le directeur général Gabriel X.... La SARL Imperial Limousines était constituée le 1er novembre 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cfff
26 septembre 2008
26 septembre 2008
C / Gabriel Fidèle Jean-Claude Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecf0
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Gabriel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5d
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Comparant, assisté de Me Eric ALLERIT de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Gabriel, Jean Jean Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1fb
13 décembre 2007
13 décembre 2007
No 06/08619 AFFAIRE : S.N.C. 48 AVENUE GABRIEL PERI C/ LE DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX DES HAUTS DE SEINE SUD Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Novembre 2006 par le
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cfc
4 septembre 2017
4 septembre 2017
Boulangerie GABRIEL, dite P.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6164027f80759c6f2497f9fa
3 novembre 2009
3 novembre 2009
La SNC GHE Gabriel LAUMAIN est devenue propriétaire de l'ensemble immobilier des [Adresse 2] le 16 mars 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ceb4
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Dans sa séance du 24 janvier 2006, la Commission de recours amiable a rejeté le recours de Monsieur Gabriel X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d96d
15 mars 2011
15 mars 2011
DE TOULOUSE 72 rue Riquet BP 81510 31015 TOULOUSE CEDEX 6 représentée par Maître Aurélie DOMAIGNÉ, substituant Maître Luc LALANNE (SCP), avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Gabriel
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6719e4f45857dd64cbdaa4e2
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[G], client de la société Etablissements Gabriel Jeannot et M.
Source officielle4ème chambre commerciale
65a23cfe7ca18b0008e5825c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
AB Distribution a effectué une demande de certificat d'immatriculation du véhicule livré, pour le compte de la société Gabriel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f041
19 septembre 2011
19 septembre 2011
/Y..., parents de Gabriel né le 13 octobre 1998 et de Mathias né le 13 octobre 2001 a été prononcé le 5 juin 2008 et une résidence alternée à la semaine mise en place pour les enfants ; Par acte du
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffc9
7 décembre 2012
7 décembre 2012
ARRET No 12/ 331 du 07 DECEMBRE 2012 ASSISTANCE EDUCATIVE Gabriel X...
Source officielleChambre 1-11 référés
67ad911f668940826449c0ac
22 juillet 2024
22 juillet 2024
VICTOIRE DE GABRIEL S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbc4
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Gabriel X... ... ... 03300 CUSSET Représenté par la SCP J-P & A.
Source officielleAvis
CADA:20160125
17 mars 2016
17 mars 2016
Mureaux à sa demande de copie des documents suivants : 1) les arrêtés de nomination de Mesdames et Messieurs X (au poste de chargé de pratiques amateurs, et au poste de directeur du conservatoire Gabriel
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae95
4 avril 2007
4 avril 2007
CONFIRMATION COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANTE : Madame Gabrielle, Suzanne X...
Source officiellePage 2 sur 210