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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile Section 1
62c91a79f3eafe9fcf075ea0
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[W] [C] né le 27 Septembre 1990 à [Localité 2] ([Localité 1]) assisté de Me Jacques VACCAREZZA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUIS I BENARD-BATTESTI, avocat au barreau
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04738_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 décembre 2020, la SARLU Acqua Naturae, représentée par l'AARPI Tomasi - Vaccarezza - Bronzini de Caraffa - Taboureau - Genuini - Luisi, agissant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01970_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2024 et un mémoire complémentaire du 26 février 2025, la collectivité de Corse, représentée par Me Genuini, demande à la Cour :
Source officielle12e chambre
627df9900d41e0057d43e7f6
12 mai 2022
12 mai 2022
la société Euriware, aux droits de laquelle sont successivement venues la société Cap Gemini Outsourcing Services, puis la société Sogeti France et désormais la société Cap Gemini Technology Services,
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b8e
17 septembre 1998
17 septembre 1998
La SARL GROUPE SODEXIC a été constituée le 25 août 1994 au capital de 2.000.000 francs, détenu par la SA Z... pour 52 % et par la SARL GEMINI INTERNATIONAL pour 48 %.
Source officielleChambre civile Section 1
62c91a79f3eafe9fcf075e9e
6 juillet 2022
6 juillet 2022
agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège assistée de Me Claudia LUISI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e653
28 septembre 2011
28 septembre 2011
CAP GEMINI OUTSOURCING SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Mars 2005 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES No Section : E No RG : 02/2636 Copies
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e7044f8faf13e2e973e2e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[F] [M] a été engagé en qualité de directeur des ventes par la SAS Office Gemini qui a pour objet la commercialisation de logiciels de gestion et de numérisation de documents.
Source officielle19e chambre
615e0e2cc25a97f0381f52f7
30 octobre 2014
30 octobre 2014
En effet vous n'avez pas hésité à affirmer aux termes de votre courriel que : « le système que CAP GEMINI met en place est un système de tricheurs », « CAP GEMINI rédige ses contrats de travail à la légère
Source officielleChambre 1-11 référés
6316e2ad4147b94f1307fed6
5 septembre 2022
5 septembre 2022
de caution de la société liquidée GEMINI, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Marie ALEXANDRE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f36a
20 octobre 2009
20 octobre 2009
(ex E...) ... 69500 ISSOIRE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP VALLEROTONDA & associés, avocat au barreau de LYON représentée par Me GENIN-BOURGEOIS,
Source officielleChambre civile Section 2
66863ceeb1dbbe3bae60021c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[P] [Z] [G] assisté de Me Jacques VACCAREZZA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUIS I BENARD-BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA S.A. GAN ASSURANCES S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6031f0b7309c562936bb000b
31 mai 2018
31 mai 2018
Déboute la société CAP GEMINI TECHNOLOGY SERVICES de sa demande d'indemnité.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9497b
8 juillet 2020
8 juillet 2020
ayant pour avocat Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU- GENUINI-LUISI, avocat au barreau de BASTIA Mme D..., U..., R...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162ec216c9bddc8258475a8
13 décembre 2011
13 décembre 2011
son siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Guillaume MIGAUD, avocat au barreau de VAL DE MARNE, PC 129 INTIMEES SARL ANNE GENIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61635ddb683f470e3416dbe6
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Vu les dernières conclusions en date du 3 novembre 2010 du Syndicat CAP GEMINI ALLIANCE SOCIALE CG-AS qui demande à la Cour de : Déclarer irrecevables les sociétés du groupe CAPGEMINI et SOGETI en leur
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd92204
31 mars 2015
31 mars 2015
Sur l'affectation définitive sur machine Gemini 1 en décembre 2004 à titre de sanction, M.
Source officielle1ère chambre civile B
5fd9316d91f918115f237423
19 mai 2020
19 mai 2020
11] Représenté par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON, toque : 1983 Assisté de L'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONSINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02103_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 26 juillet 2022, la collectivité de Corse, représentée par la SELARLU Genuini Avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement et de
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85800
26 juillet 2001
26 juillet 2001
Nature de l'arrêt : contradictoire APPELANTE SOCIETE A, représentée par son liquidateur judiciaire Me Jean Marie COTTIER et par Me Philippe GENIN en vertu du mandat qui lui a été octroyé le 31 janvier
Source officiellePage 2 sur 14
GENUINI AVOCAT
12/10/2025
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GENUINI AVOCAT
20/06/2024
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GENUINI AVOCAT
03/02/2023
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GENUINI AVOCAT
16/02/2021
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TOMASI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU-GENUINI-LUISI
24/11/2019
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