CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

28 résultats pour « Gilbert Ugo »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

65aa2045a34ad10008581773

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Localité 2] représentée par Me Charles TOLLINCHI substitué par Me CORINNE PERRET-VIGNERON de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Gilbert

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6979e1a9cdc6046d47f68c56

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

EXPRO, JCP de [Localité 10], décision attaquée en date du 19 Septembre 2024, enregistrée sous le n° Monsieur [X] [C] [Adresse 7] [Localité 1] Représentant : Me Ugo GILBERT de la SARL CEDRAT AFFAIRES

Source officielle
CA

8ème chambre

62c67c50ca9bf263790307fa

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

social sis [Adresse 2], et prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Stéphane ROCHIGNEUX, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Ugo

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02650_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

et UG7 du règlement du PLU.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 05 Mars 2001c/Monsieur X

6253c8b0bd3db21cbdd85fb5

Appel

19 février 2002

19 février 2002

deux bâtiments et d'une cafétéria sans autorisation - commis une infraction aux dispositions d'un plan d'occupation des sols : infraction aux articles UG9 et UG 10 du règlement annexé au P.O.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163279533484180ee72296d

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

UGC CINE CITE ILE DE FRANCE agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour assistée de Maître Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875c3

Appel

9 mai 2005

9 mai 2005

François DUMOULIN, avocat au barreau de LYON (686) substitué par Me TEYSSIER, avocat SAS POWER SECURITE PRIVEE Parc d'affaires SILIC - 6/A 1 Rue des Vergers 69760 LIMONEST représentée par Me Robert GILBERT

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62d8ec0daf72baeffb335bf0

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

[Adresse 4] [Adresse 4] Représentés par Me David LLAMAS, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Benjamin BLANC, avocat plaidant inscrit au barreau de BORDEAUX APPELANTS d'un ugement

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

Jaguarda Feeds, HARDOUIN, Ugo, Serge, Gilbert

SIREN 948582069Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

07/02/2023

Voir →