Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dbc
11 mai 2000
11 mai 2000
en date du 23 décembre 1985, messieurs X... et Bernard Y..., agissant tant en leur nom personnel qu'en se portant fort de tous les autres actionnaires de la SA LAVERHNE, ont cédé aux Etablissements GOMBERT
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00249_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Godart interdisant notamment à ses athlètes de discuter avec les membres d'autres club ou leurs entraîneurs.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6031e5f81a05a81f68fabc12
8 juin 2018
8 juin 2018
Montassier Amran Goubert à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94038
8 juin 2018
8 juin 2018
Montassier Amran Goubert à payer à M.
Source officielleChambre Commerciale
631c2ae2bd7923fcb00af955
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Elle considère que la compensation est d'autant plus nécessaire que les travaux du chantier «De Fursac» à [Localité 7] ont été intégralement réglés avant leur réception.
Source officielleChambre 3-3
66c6d4813aa9e47470f6aaea
21 août 2024
21 août 2024
Représentant : Me Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielleRequêtes
698ed8d8cdc6046d472b6271
24 juillet 2025
24 juillet 2025
POLYCLINIQUE DE FURIANI [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA et les pièces à l'appui, Vu l'urgence et le péril invoqué, Considérant qu'il
Source officielleChambre 1-11 référés
66a881f77be56405acf78e9d
29 juillet 2024
29 juillet 2024
DEMANDEURS Maître [E] [P], demeurant [Adresse 2] représenté par Me François-Xavier GOMBERT de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Compagnie d'assurance
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93820
14 décembre 2016
14 décembre 2016
prise en la personne de son président en exercice ès qualités audit siège Rond Point de Furiani 20600 FURIANI ayant pour avocat Me Anne Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA INTIME :
Source officielleChambre 2-4
6866152611adae0daca5331f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
son tuteur, l'[7], demeurant [Adresse 6] à [Localité 13] Sous tutelle aux termes d'une décision du juge des tutelles de [Localité 13] en date du 23 février 2016 Représentant : Me François xavier GOMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bd3
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Pierre Z... ... ... 20600 FURIANI comparant en personne assisté de Me Pierre SEMIDEI, avocat au barreau de BASTIA M. Philippe X...
Source officielleChambre 1-7
6a17d732cdc6046d47317886
27 mai 2026
27 mai 2026
[V] [B] Représentant : Me Alexandre BOISTEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [G] [Q] Représentant : Me François Xavier GOMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03136_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Par un jugement du 20 juillet 2021 dont les sociétés Godart-Rousselle et MJSP relèvent appel, le tribunal a rejeté leur demande. 2.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00903_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Godart, président et unique entraîneur du Club athlétique de l'Ouest, pour des faits de harcèlement moral, physique et sexuel.
Source officielleChambre 4-4
6789fa530c7dc206c9eb7eff
16 janvier 2025
16 janvier 2025
KARINETTE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me François xavier GOMBERT de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90077
21 décembre 2012
21 décembre 2012
de nationalité Française né le 09 Mars 1963 à SAINT ETIENNE DE FURSAC (23290) Agriculteur, demeurant ...23290 SAINT PIERRE DE FURSAC représenté par Me TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE APPELANT
Source officielleChambre Sociale-Section 1
696f4a2fcdc6046d47f6b69a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
24/00004 Monsieur [B] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Laurent PATE, avocat au barreau de METZ APPELANT S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Patrick-hugo GOBERT
Source officielleChambre 1-4
66878c7605d6f7f678d48ccb
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jérôme BERTIN, avocat au barreau de PARIS Maître [U] [N] 4.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c28
23 octobre 2013
23 octobre 2013
1 godet curage 1300 mm 1 godet 400 mm 3 dents soudées 1 godet 760 mm 5 dents soudées 1 godet 800 min 1 jeu d'axes pour godet supplémentaire 1 jeu d'axes pour godet supplémentaire Contrat de crédit bail
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890f8
30 novembre 2005
30 novembre 2005
AUTOCARS FURIANI-BIGUGLIA ----------------------Décision déférée à la Cour du : 13 septembre 2004 Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BASTIA RG 20300155 ------------------ MH COUR D'APPEL
Source officiellePage 2 sur 60