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375 résultats pour « Goossens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed6

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

Gosset, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94edc

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

Gosset, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ecc

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

Gosset, avocat.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

67ecc7cb8e074ba02f40a2ef

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

BRED BANQUE POPULAIRE, représentée par Me Jean-philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0812 - N° du dossier 1969 S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ecd

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

Gosset, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed5

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

Gosset, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94eda

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

Gosset, avocat.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162776ba2bc6369e8386cc7

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

La société LA GOSSE n'a pas respecté ses obligations. La banque FORTIS a dénoncé ses concours financiers.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65b8a2d7ca0c5f0008399195

Appel

31 août 2023

31 août 2023

[T] Représenté par Me Catherine FEVRIER, avocat au barreau de QUIMPER INTIMEE Association ULAMIR CENTRE SOCIAL DU GOYEN Représentée par Me Sandrine DANIEL de la SELARL LCE AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

1re chambre civile

62ce63a39a20ce9fcf1268cf

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

comparant Monsieur [J] [X] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 12 Juillet 2022, en audience publique, devant Sylvie GOSSENT

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY03745_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 6 décembre 2023, la Société Boralex forêt de Bauzon, représentée par Me Gossement, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6711fad47603bf88a18848db

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

INDORAMA VENTURES MOBILITY [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Fabrice GOSSIN substitué par Me

Source officielle
CA

Référés

68fb978211af6ba0065f3e04

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

SASP NANCY LORRAINE c/ [M] [L] la ASSOCIATION LOMBARD, BARATELLI ASTOLFE & Associés la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC HORBER COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE

Source officielle
CA

1re chambre civile

62ce63a39a20ce9fcf1268cd

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

comparant Madame [Z] [L] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] non comparante DEBATS L'affaire a été débattue le 12 Juillet 2022, en audience publique, devant Sylvie GOSSENT

Source officielle
CA

5ème Chambre

64f816680a9accd9695a42f1

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

personne de son représentant légal pour de domicilié audit siège, [Adresse 3] [Localité 1] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le numéro 521 975 508 représentée par Me Fabrice GOSSIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910bb

Appel

11 février 2014

11 février 2014

Bruno GENDROT lors des débats PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Jean-Noël X... ... 35580 GOVEN Appelant, comparant en personne, assisté de Me Constance FLECK, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96bbd3db21cbdd8844e

Appel

19 mai 2006

19 mai 2006

par la SCP BOMMART MINAULT, avoués - N du dossier 00030956 plaidant par Me MOYSE, avocat au barreau de PARIS INTIMES 5/ S.C.P. de Notaires GOUSSARD - DE DECKER, anciennement dénommée SCP GOUSSARD - GOSSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892f6

Appel

3 décembre 2007

3 décembre 2007

trente mois de l'ordonnance, toutes les dispositions sont caduques, y compris l'autorisation d'introduire l'instance, -attribué à Patrice Y... la jouissance du domicile conjugal, situé à Taom, KAALA GOMEN

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01270_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 mai et 18 décembre 2025, la SAS Soleia 52, représentée par Me Gossement de la SELARL Gossement avocats, demande à la cour :

Source officielle
CA

3ème chambre

63e3500c500dc805de37d37e

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

[[[RC]]]Représenté par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE[[[RC]]][[[RC]]]APPELANT [Z] [I][[[RC]]]Représentée par Me Ghislain GOSSET de la SARL LAW-EASE, avocat au barreau

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GARAGE THOMAS GOOSSENS

SIREN 538425331GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

02/08/2026

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Dépôts des comptes

GOOSSENS PARIS

SIREN 480479914GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

24/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

MENGUY-GOOSSENS

SIREN 834905101GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

Modification survenue sur l'activité.

17/03/2026

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Modifications et radiations RCS B

Cabinet des Drs Goossens , Laichoubi et associés

SIREN 450033741GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

modification survenue sur la dénomination

06/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENGUY-GOOSSENS

SIREN 834905101GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

20/01/2026

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