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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
66ff85bea4ff9ec259c097a0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
D'AVIGNON 10 mai 2023 RG :18/01010 [J] C/ S.A.S. [10] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE Grosse délivrée le 03 OCTOBRE 2024 à : - Me EL BOUROUMI - Me GROBON
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd908fa
25 juin 2013
25 juin 2013
appelée à l'audience du 25 Juin 2013 à laquelle la demanderesse a sollicité la radiation de l'affaire, ENTRE : SA LEROY & COMPAGNIE dont le siège social est 191 Rue de la Baie d'Authie 62600 GROFFLIERS
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb8
13 novembre 2013
13 novembre 2013
NOVEMBRE 2013 (dessaisissement par désistement) ENTRE SA LEROY & COMPAGNIE prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration, demeurant 191 Rue de la Baie d'Authie - 62600 GROFFLIERS
Source officielleChambre 1-8
64a65fbfbbd03a05db9650c4
5 juillet 2023
5 juillet 2023
, membre de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Florian GROBON
Source officielleChambre Commerciale
67f9f6f9190d73a10ce27d9a
10 avril 2025
10 avril 2025
, Monsieur [D] [J] et Monsieur [D] [K], co-gérants, [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Cédric LENUZZA de la SCP LSC AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Florian GROBON
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6358cde6c40aa805a7864d62
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Il ajoute qu'il a dû procéder lui-même à l'enlèvement des débris et gravois.
Source officielle1ère chambre civile A
60339c952493a0514615db4b
11 mai 2017
11 mai 2017
Localité 2] représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assisté de Maître Pascale GUILLAUD-CIZAIRE, avocat au barreau de LYON, substituée par Maître Florian GROBAN
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f93
9 août 2021
9 août 2021
devis révisé signé le 2 juillet 2015 d'un montant de 47 830,51 euros, à fournir et poser de la « brique mulot 28.5*5*5 vieilli rouge non gélif, des Terres cuites de Raujolles » ainsi qu'à enlever les gravois
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85070
29 septembre 2000
29 septembre 2000
12.810,00 F * réfection complète des jouées et bavettes de lucarne compris ruelles ciment, armatures de pieds de poteau et tous travaux accessoires U 7.2960 20.720,00 F * descente et enlèvement de Gravois
Source officielle1ère Chambre
65b35ee71d7564000872dd4e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Que la charpente n'est pas en état d'assurer correctement la portance et doit être reprise, Que l'entreprise de couverture a majoré les risques d'effondrement en stockant des gravois sur des planchers
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY01844_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Côte-d'Or a refusé d'autoriser le projet de construction et d'exploitation d'un parc constitué de six éoliennes et de deux postes de livraison sur le territoire des communes de Montagny-le-Seurre, Grosbois-lès-Tichey
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd888fa
14 septembre 2006
14 septembre 2006
existantes, - terrassements en déblais, - bétonnage, étaiement, protection et reprise des murs existants conservés, - disposition des protections de la façade rue Jules Lecesne, - évacuation des gravois
Source officielle5e chambre Pole social
66ff85bea4ff9ec259c097ac
3 octobre 2024
3 octobre 2024
14 juin 2023 RG :17/00861 [O] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE S.A.S. [14] Grosse délivrée le 03 OCTOBRE 2024 à : - Me EL BOUROUMI - Me GROBON
Source officielleRétention Administrative
69e31726cdc6046d47a7dc98
16 avril 2026
16 avril 2026
Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Alexandre VAZZANA, greffier ; Dans l'affaire N° RG 26/00394 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GROO
Source officielle1ère Chambre
650bde86beee0f8318b97212
29 août 2023
29 août 2023
[D], expert judiciaire, que le bâtiment est 'en état d'effondrement imminent total ou partiel avec risque avéré de chute de gravois divers sur l'espace public ou sur les propriétés voisines', l'expert
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
650d30be71dfcd8318201024
5 septembre 2023
5 septembre 2023
FRAN'AIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 05 SEPTEMBRE 2023 APPELANTES : SARLU [12] [Adresse 10] [Localité 6] représentée par Me Florian GROBON
Source officielleChambre 1-8
64fab96b0f624005e653f2e8
6 septembre 2023
6 septembre 2023
au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Isabelle FICI, membre de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Florian GROBON
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bc1
21 janvier 2002
21 janvier 2002
BERGERAT MONNOYEUR prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège ... représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de la SELARL VICTOR-GROSBOIS
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00308_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
- les observations de Me Launay pour Mme B... et le syndicat régional CFDT des services de Basse Normandie et de Me Grosbois pour la société Métro France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 4 SB
68fb978411af6ba0065f40ed
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Nature de l'accident : les mains immergées dans le bac, elle grattait les étiquettes des bouteilles à l'aide d'un grattoir, tout en surveillant I'étiqueteuse et s'est coupé.
Source officiellePage 2 sur 11
GROBOIS, Véronique, épouse FOIN
Autre jugement et ordonnance — Jugement autorisant la levée d’une clause d’inaliénabilité. Commissaire à l’exécution du plan : SELARL FRANKLIN BACH, Maître Franklin BACH, 1, rue d’Alsace, BP 92126, 49021Angers Cedex 02. N° RG : 10/00030
07/10/2022
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PHARMACIE GROBOIS-BLANDEAU
Cette société n'exerce aucune activité
16/01/2020
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GROBOIS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
27/05/2016
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GROBOIS
Jugement de faillite personnelle — Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de M. Mohammed SAADI pour une durée de 10 ans.
02/04/2016
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GROBOIS
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
29/12/2015
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