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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
653b5961502b828318c4e451
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[H] [N] a fait assigner Mme [X] [P], M.
Source officielleChambre Commerciale
65b2114dc4cf860008dff6be
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[I] [P] de la société Etandex a fait une chute alors qu'il évacuait une cuve dans laquelle il intervenait.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fd
17 mars 2016
17 mars 2016
: Ordonnance rendue le 10 Mars 2015 par le Président du TGI de VERSAILLES No RG : 15/ 00080 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia MINAULT Me Pierre GUTTIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f36adc6faf0009588949
24 avril 2024
24 avril 2024
GUITTON, avocat au barreau de PARIS, toque : C1152 Monsieur [K] [P] [Adresse 6] [Localité 7] Représenté et assisté à l'audience par Me Maria MARANHAO GUITTON, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a088
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Jacques X... ... 63830 DURTOL Représenté par Me Barbara GUTTON-PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP COLLET-DE ROCQUIGNY-CHANTELOT-ROMENVILLE ET ASSOCIES (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielle12e chambre
615e0dffc25a97f0381f513b
17 février 2015
17 février 2015
le 21 Novembre 2011 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 10/04448 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN
Source officielleTARIFICATION
62760c55593736057d78a933
6 mai 2022
6 mai 2022
, postulant et ayant comme avocat Me Aurélien GUYON de la SCP GUYON & DAVID, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE ET : DÉFENDEUR CARSAT PAYS DE LA LOIRE agissant poursuites et diligences
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a788
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Gaëtan X... conclut principalement à la nullité du jugement entrepris, et subsidiairement à sa réformation et au débouté de la demande de la SCP GUYON-DAVAL.
Source officielle1re chambre 1re section
615e0e12c25a97f0381f51ef
30 octobre 2014
30 octobre 2014
N° 13/02456 AFFAIRE : [P] [H] ...
Source officiellePremière Présidence
68f07bf78df3795388ea9992
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[M] [T] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [J] [P] épouse [T] [Adresse 3] [Localité 6]
Source officielleTARIFICATION
63b91ab6b63d827c909cac24
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Représentée par Me Olympe TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS et ayant pour avocat plaidant Me Aurélien GUYON
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e613
14 septembre 2011
14 septembre 2011
déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES Section : Commerce No RG : 09/00738 Copies exécutoires délivrées à : Me Julie GUYON
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbc8
27 mai 2008
27 mai 2008
Jean X...Marie Y... ... 63140 CHATEL GUYON Représenté par Me Martine- Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par Me Raphaël Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901c8
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Elle rétorque aux moyens soulevés par les appelants : - que le P. S.
Source officielle1ère chambre 1ère section
61637743f6919f4eda2c38ff
2 décembre 2010
2 décembre 2010
[E] [P] aux entiers dépens de première instance et d'appel qui seront recouvrés par la SCP Keime Guttin Jarry selon l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9305c
3 mars 2016
3 mars 2016
Après avoir entendu : - le président en son rapport -Maître Maëlle GUITTON-FORESTIER, n'ayant soulevé aucun moyen relatif à la régularité de la procédure, en sa plaidoirie -Maître Maëlle GUITTON-FORESTIER
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163e0fd925cfde126683797
10 décembre 2009
10 décembre 2009
[P] [W], créancier de M.
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162823a7a007b88ee156713
10 octobre 2013
10 octobre 2013
N° RG : 10/2953 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane CHOUTEAU de l'Association AARPI AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Pierre GUTTIN
Source officielleChambre 1-7
688858fad8cf5e00fc8987bb
14 avril 2025
14 avril 2025
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 25/00288 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOGNA Chambre 1-7 Ordonnance n° 2025/ M69 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [A] [P] épouse
Source officielleTARIFICATION
67134bd5208351cec65864ab
18 octobre 2024
18 octobre 2024
° Société [12] C/ [10] copie certifiée conforme délivrée à : - Société [12] - [10] - Me Hélène Camier - Me Aurélien Guyon
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