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3 252 résultats pour « Harman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c688

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

amples ou contraires, - condamne la SARL HARMONIE aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6789fa520c7dc206c9eb7ee9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La SAS HARMONIE et monsieur [N] font valoir que : -les comptes sociaux de la SAS HARMONIE CAPITAL ne lui permettent pas de régler la somme de 100000 euros en ce qu'elle ruinerait sa trésorerie insuffisante

Source officielle
CA

15e chambre

5fd8744f05d19a77e30d72f3

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

la société Haras du Pommeray à la Dirrecte ; qu'il n'a côtoyé que la dirigeante de la société Haras du Pommeray et n'a jamais eu de contact avec la société Trésor du Patrimoine.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50c7db8594705dbfcca2f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

A cet effet, elle a notamment contracté avec : - La société Harmonie décor entreprise (Harmonie), entreprise générale de bâtiment pour un montant de 255 000 euros HT suivant acte des 15 et 16 février

Source officielle
CA

5ème Chambre

642e75f18b510604f5bc1f7a

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

, - écarter des débats les attestations produites par la société Harmonie Découpe ne satisfaisant pas au formalisme de l'article 202 du code de procédure civile, - juger que la société Harmonie Découpe

Source officielle
CA

5ème Chambre

66863d1ab1dbbe3bae60045e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

HARMONIE FORMATION C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6364bae0e405357f749ea7b1

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

HARMONIE DE L'HABITAT C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb23

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Au début du mois de mars, le groupe Générale de santé a cédé la société Clinique Hartmann à la société Centre chirurgical Ambroise Paré.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e8631bcdc6046d4719b902

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

La requête doit être accompagnée de toutes les pièces justificatives utiles et sur l'harmonisation des pratiques au CRA, il est mentionné que la mise à l'écart est nécessaire aux fins de pouvoir assurer

Source officielle
CA

Chambre Civile

696773eacdc6046d473f6156

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par jugement du 26 septembre 2024, le tribunal judiciaire de Tours a : - débouté la Mutuelle Harmonie Mutuelle de sa demande en paiement de la somme de 13 675,98 euros ; - débouté la Mutuelle Harmonie

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

679481670175ed452fca5a0e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

représentée par Me Christophe Pauchet, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Charles Albert Ennedam, avocat au barreau de Grenoble, avocat plaidant INTIMÉE SAS Ouest Harmonie

Source officielle
CA

1ère chambre

62c7cac6cb8dca058e3e7d82

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

HARMONIE MEDICAL SERVICE GRAND EST prise en La personne de son représentant légal en exercice légal, domicilié audit siège, es qualité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c67a

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

HARMONIE VEGETALE C/ S.A.S. BIO 3 G Infirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : POURVOI No D 0819424 DU 09.09.08 (Nos Réf.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ad8

Appel

5 avril 2007

5 avril 2007

HARTMANN Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c09

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 JANVIER 2017 RG : 16/ 00605- NH/ VA SA HARMONIE DECOR ENTREPRISE C/ Stéphane X...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932fd49097fd849ae8ab0e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La société Harmonie Ambulance a notifié M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67061e32fde28ee4207110cb

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de Château [Localité 8]' avec les marques 'Harmonie de [Localité 8]' et 'Harmonie de Fonbadet', et notamment sur la question de l'antériorité de la marque 'Harmonie de [Localité 8]' qui apparaît avoir

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE02150_20230509

Admin. Appel

9 mai 2023

9 mai 2023

Elle soutient que : -elle n'a pas la qualité de bénéficiaire de l'avantage occulte distribué par la SAS Ocean Properties à la SCI Harmonie, dès lors que la SCI Harmonie Holding dont elle est associée

Source officielle
CA

Chambre civile

63b7cce66b63637c907b7b20

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

MUTUELLE DE [Localité 7] ASSURANCES C/ Me [H] [J] ès qualité de liquidateur de la SARL HARMONIE DU FEU, M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

S.A.S. ENOWE, S.A.S. HARMONIE pourvoi immédiatc/Ordonnance Au fond

69835acdcdc6046d47e21781

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

HARMONIE pourvoi immédiat contre Ordonnance Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de METZ, décision attaquée en date du 24 Janvier 2024.

Source officielle

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