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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c688
12 septembre 2008
amples ou contraires, - condamne la SARL HARMONIE aux dépens.
Chambre 1-11 référés
6789fa520c7dc206c9eb7ee9
16 janvier 2025
La SAS HARMONIE et monsieur [N] font valoir que : -les comptes sociaux de la SAS HARMONIE CAPITAL ne lui permettent pas de régler la somme de 100000 euros en ce qu'elle ruinerait sa trésorerie insuffisante
15e chambre
5fd8744f05d19a77e30d72f3
9 décembre 2020
la société Haras du Pommeray à la Dirrecte ; qu'il n'a côtoyé que la dirigeante de la société Haras du Pommeray et n'a jamais eu de contact avec la société Trésor du Patrimoine.
1ère Chambre
64a50c7db8594705dbfcca2f
4 juillet 2023
A cet effet, elle a notamment contracté avec : - La société Harmonie décor entreprise (Harmonie), entreprise générale de bâtiment pour un montant de 255 000 euros HT suivant acte des 15 et 16 février
5ème Chambre
642e75f18b510604f5bc1f7a
5 avril 2023
, - écarter des débats les attestations produites par la société Harmonie Découpe ne satisfaisant pas au formalisme de l'article 202 du code de procédure civile, - juger que la société Harmonie Découpe
66863d1ab1dbbe3bae60045e
3 juillet 2024
HARMONIE FORMATION C/ S.A.S.
Chambre 1-3
6364bae0e405357f749ea7b1
20 octobre 2022
HARMONIE DE L'HABITAT C/ S.C.I.
6253cc49bd3db21cbdd8fb23
20 septembre 2012
Au début du mois de mars, le groupe Générale de santé a cédé la société Clinique Hartmann à la société Centre chirurgical Ambroise Paré.
Rétention Administrative
69e8631bcdc6046d4719b902
21 avril 2026
La requête doit être accompagnée de toutes les pièces justificatives utiles et sur l'harmonisation des pratiques au CRA, il est mentionné que la mise à l'écart est nécessaire aux fins de pouvoir assurer
Chambre Civile
696773eacdc6046d473f6156
13 janvier 2026
Par jugement du 26 septembre 2024, le tribunal judiciaire de Tours a : - débouté la Mutuelle Harmonie Mutuelle de sa demande en paiement de la somme de 13 675,98 euros ; - débouté la Mutuelle Harmonie
CHAMBRE 2 SECTION 1
679481670175ed452fca5a0e
23 janvier 2025
représentée par Me Christophe Pauchet, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Charles Albert Ennedam, avocat au barreau de Grenoble, avocat plaidant INTIMÉE SAS Ouest Harmonie
1ère chambre
62c7cac6cb8dca058e3e7d82
7 juillet 2022
HARMONIE MEDICAL SERVICE GRAND EST prise en La personne de son représentant légal en exercice légal, domicilié audit siège, es qualité.
6253cae3bd3db21cbdd8c67a
4 juillet 2008
HARMONIE VEGETALE C/ S.A.S. BIO 3 G Infirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : POURVOI No D 0819424 DU 09.09.08 (Nos Réf.
6253c9f8bd3db21cbdd89ad8
5 avril 2007
HARTMANN Y...
6253cd95bd3db21cbdd93c09
17 janvier 2017
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 JANVIER 2017 RG : 16/ 00605- NH/ VA SA HARMONIE DECOR ENTREPRISE C/ Stéphane X...
Chambre Sociale
67932fd49097fd849ae8ab0e
La société Harmonie Ambulance a notifié M.
1ère CHAMBRE CIVILE
67061e32fde28ee4207110cb
8 octobre 2024
de Château [Localité 8]' avec les marques 'Harmonie de [Localité 8]' et 'Harmonie de Fonbadet', et notamment sur la question de l'antériorité de la marque 'Harmonie de [Localité 8]' qui apparaît avoir
DCA_21VE02150_20230509
9 mai 2023
Elle soutient que : -elle n'a pas la qualité de bénéficiaire de l'avantage occulte distribué par la SAS Ocean Properties à la SCI Harmonie, dès lors que la SCI Harmonie Holding dont elle est associée
Chambre civile
63b7cce66b63637c907b7b20
5 janvier 2023
MUTUELLE DE [Localité 7] ASSURANCES C/ Me [H] [J] ès qualité de liquidateur de la SARL HARMONIE DU FEU, M.
S.A.S. ENOWE, S.A.S. HARMONIE pourvoi immédiatc/Ordonnance Au fond
69835acdcdc6046d47e21781
22 janvier 2026
HARMONIE pourvoi immédiat contre Ordonnance Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de METZ, décision attaquée en date du 24 Janvier 2024.
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