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2 064 résultats pour « Hary »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8eff9

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Harry X..., Mme Dominique H..., ès-qualités d'administratrice légale de Mlle Maëva X..., et à la S. C. P.

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20161237

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Harnes à sa demande de communication

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

659f98cb3328fa00087a2674

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

L0034 - N° du dossier 20210087 Intimés : Monsieur [B] [D] Monsieur [B] [D], né le 09.11.1982 à [Localité 4] (94), de nationalité française, célibataire, demeurant [Adresse 3]., représenté par Me Harry

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

63d0d65481a7b805de12b84c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 23/00390 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VUIH Audience de la 1ère chambre 1ère section de la cour d'appel de Versailles du 19 Janvier 2023 Nous, Gaële FRANCOIS-HARY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e58

Appel

16 décembre 2013

16 décembre 2013

CAPESTERRE BELLE EAU Avenue Paul Lacavé 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Non Comparant, ni représenté Ayant pour conseil, Maître Brigitte BEZIAN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur Georges Harry

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69f979d4cdc6046d47a0fc06

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

dossier 2576868 APPELANTE DÉFENDERESSE A L'INCIDENT C/ Madame [L] [N] née le 01 Septembre 1981 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Saliha HARIR

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68a705c7fd86bff40ae59961

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

REFLEX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Christèle HARRY, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8ab

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Me Marie-Claude BIAGE-DAMIENS, avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Harry A... ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

65321b109e4ea48318f5ae4f

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

La procédure de redressement judiciaire de la SARL Caveau des Vins a été étendue à la SCI du Pont Hardy par jugement du 9 septembre et l'immeuble a été vendu dans le cadre du plan de cession de Caveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a7b

Appel

27 novembre 2006

27 novembre 2006

N ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 06 Octobre 2006 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Harry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b22

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 06 Octobre 2006 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Harry

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

63d379f0d1bc2605de4b48b9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Sur le défaut d'information du bailleur de la mise à disposition de l'EARL les Harys : L'EARL Les Harys correspond à la transformation du GAEC [Z] en EARL .

Source officielle
CA

1re Chambre B

61629f7635a5d4e0c2ddc9fd

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

CABINET HARDY C/ LES AMANDIERS S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a2263efcdc6046d47394ec9

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

MJ AIR prise en la personne de Maître [B] [H], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL FONCIERE D'ALSACE Représentée par Me Guillaume HARTER de la SELARL LX COLMAR, avocat au barreau de COLMAR

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CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd8697c

Appel

13 mai 2003

13 mai 2003

Conseiller, Monsieur CHRISTIEN, Conseiller, EXPOSE DES FAITS-PROCEDURE-OBJET DU RECOURS Le 14 avril 1994 la société des Etablissements FORESTIER, aux droits de laquelle se trouve actuellement la Société HAPPY

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CA

2ème Chambre civile

69613b1ecdc6046d47c455bd

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le 19 janvier 2019, la SAS Haras du bois Margot et la SASU Patagonia del norte ont conclu un contrat de location de la carrière d'étalon de Cornet du lys prévoyant notamment que : - la société Haras du

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CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd8863a

Appel

22 septembre 2006

22 septembre 2006

La société Quartz Investissements a assigné la société Haras des Y...

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CA

Chambre sociale

66ab251aba731fad7dd3546c

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

HAPPY CASH [Localité 6], S.A.S. I.C.S.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

651fa521c601f083189915df

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

HARAS DES CARMILLES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6162f6ecb807dfe813d296c3

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

SCHAUPP & HARDY prise en la personne de son représentant légal domicilié Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie-helene LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, constituée

Source officielle