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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
6780b7a034dc79f9f0614f60
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[C] du surplus de ses demandes, - débouté la société Hédiard de ses demandes reconventionnelles, - mis les éventuels dépens à la charge de la société Hédiard prise en la personne de son représentant
Source officielleChambre sociale 4-2
6780b7a034dc79f9f0614f5e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Hédiard pour défaut d'information, - infirmer le jugement rendu le 7 avril 2022 par le conseil de prud'hommes d'Argenteuil en ce qu'il a condamné la société Hédiard pour exécution déloyale du contrat
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd3da31367c908eb87f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Ils contestent l'indivisibilité du litige alléguée par Mme [S] et soutenue par la Sas Scierie Hémery en reprenant les faits et l'objet du litige.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e83
12 octobre 2000
12 octobre 2000
FAITS ET PROCEDURE Au cours des années 1994 et 1995, la société de droit espagnol ES MOLI D'OR a distribué des produits de la SA HEDIARD.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63c79ae6da31367c908eb4db
17 janvier 2023
17 janvier 2023
HEMOND PITOIS MENUISERIE C/ S.A.S.
Source officielleChambre commerciale
668cd253bbc9a118c6c64041
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ARRÊT N°24/ SL R.G : N° RG 19/00436 - N° Portalis DBWB-V-B7D-FELX [G] C/ S.A.S SOCIETE HERARD BENOIT S.A.R.L. SOCIETE BENOIT HERARD POSE S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère ch. civile
65321b929e4ea48318f5b12a
18 octobre 2023
18 octobre 2023
la société Scierie Hemery aux entiers dépens de première instance et d'appel.
Source officielle1ère Chambre
67061e64fde28ee420711418
8 octobre 2024
8 octobre 2024
La société E2G exploite un restaurant sous l'enseigne 'Eden Garden' au sein d'un ensemble immobilier soumis au statut de la copropriété Hemera, situé à [Localité 3]. 2.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01255_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
contentieuse antérieure L'office public de l'habitat (OPH) Allier Habitat a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand, d'une part, de condamner solidairement la SARL Agence d'architecture Hébrard
Source officielleSociale B salle 1
67592de14f06387a26ce765e
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Par courrier du 28 septembre 2018, Mme [J] a demandé à la société Hemera de régulariser son contrat en lui appliquant le coefficient 180.
Source officielleChambre civile TGI
65336b70bb40ec8318f31e4f
6 octobre 2023
6 octobre 2023
SARL SOCIETE HERARD BENOIT (SHB) S.C.I. SCI DIF Société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS E.U.R.L.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA05402_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
G B verseront à la société par actions simplifiée Oralia Henart et Garin une somme globale de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2ef
19 mars 2008
19 mars 2008
demeurant ... 75009 PARIS représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour DEFENDERESSE AU DEFERE INTIMEE SOCIETE BARTLE BOGLE HEGARDY LIMITED ayant son siège social 60
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61626b8be62f7c490f224e5c
12 février 2014
12 février 2014
l'immeuble sis [Adresse 3], représenté par la société JEAN CHARPENTIER SOPAGI SA, ès qualités de syndic de la copropriété, ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Daniel-René HEMARD
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00581_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Picoche pour la commune de Wissembourg et de Me Riegel pour la société Entreprise de construction René Hemmerlé.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d68
4 décembre 2014
4 décembre 2014
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, faisant fonction de Président Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller Mme Florence GIORDANA-TREGUIER, Conseiller GREFFIER
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC03183_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La cour a enfin mis à la charge de l'Etat une somme de 1 000 euros, à verser à Me Hebrard, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd9499f
16 juillet 2020
16 juillet 2020
Anne Marie HEBRARD a fait un rapport de l'affaire devant la cour composée de : Mme Anne-Marie HEBRARD, Présidente Madame Caroline CHICLET, Conseiller M.
Source officielleChambre sociale 4-1
69eaf98bcdc6046d4756a0b8
23 avril 2026
23 avril 2026
: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 23 avril 2026 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Stéphanie HEMERY
Source officielleChambre Sociale
67f9f3a3a6be9c926c7ca9db
11 avril 2025
11 avril 2025
qui a duré une quinzaine de jours, avec ensuite la récurrence de ces hématuries et la persistance d'un syndrome douloureux rénal gauche ; que depuis cette date, il a été constaté une dégradation rapide
Source officiellePage 2 sur 49