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1 693 résultats pour « Henky »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f9d

Appel

4 novembre 2013

4 novembre 2013

, ¿ fixé la résidence habituelle de l'enfant Henry au domicile du père, ¿ dit que le droit de visite et d'hébergement de Mme Y... sur Henry sera amiablement déterminé par les parties, ¿ dit qu'à

Source officielle

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CAA

2ème chambre

DCA_21PA00164_20220921

Admin. Appel

21 septembre 2022

21 septembre 2022

DECIDE : Article 1er : La requête de la SAS Henry est rejetée.

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0e05c25a97f0381f516b

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

SAS BHP ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me François ILLOUZ, avocat au barreau de PARIS SAS PIERRE HENRY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6164045660406d79e4fdf006

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

: La SOCIETE S.A AIRCELLE ayant son siège : [Adresse 9] [Localité 6] assistée de Me CORDIER avocat plaidant pour la SCP SCHMILL LOMBREZ, avocat au barreau de PARIS toque : P 78 La SOCIÉTÉ HENRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e798

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

.-83740 LA CADIERE D'AZUR représentée par Me Jean-pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me PLAS, avocat substituant Me Yves HENRY, avocat au barreau de LIMOGES Madame Solange Françoise Y.

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CA

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a680

Appel

24 mars 2006

24 mars 2006

Henry X... a été engagé par la SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (SNCF) comme agent d'exploitation.

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CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0f5

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Le 27 juin 2003, le GFA s'est opposé à l'unanimité (Jacques Henry était absent) à la demande de Jacques Henry.

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CA

1ère chambre civile A

680875dbdfde5caae99bd15a

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Sur la demande de la société Garage Henry, visant à ce que les époux [N] soient enjoints de justifier de leur situation matrimoniale : La société Garage Henry relève que les époux [N] n'habitent plus

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdbed95218faf0e5ff56543

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

, - de rejeter l'exception d'incompétence soulevée par Monsieur Henry C... , - de déclarer le Tribunal de commerce de MELUN était matériellement compétent pour juger Monsieur Henry C... ,

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CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd86620

Appel

24 juillet 2002

24 juillet 2002

X..., seuls membres de la société de fait, - le juge-commissaire de la liquidation de biens de la société de fait Yves X... et Henry X... a pris une ordonnance autorisant Maître GUGUEN à poursuivre

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

65336b1fbb40ec8318f31d6f

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Sont notamment intervenus à l'opération: - la SCP Bruno Giraud et Laurent Hecky, maître d'oeuvre, assurée auprès de la Mutuelle des architectes Français (la MAF), - la société SGB Construction, pour

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CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eea5

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

CEDEX 9 représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP REFFAY & ASSOCIES, avocats au barreau de l'AIN représentée par Me CABANE, avocat INTIMES : Monsieur Jean-Henry

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CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2a9

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Société MOULIN À HUILE PASCHETTA HENRY Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE- LES- BAINS en

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CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910db

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Henry Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93570

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

Représentée par Me Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée sur l'audience par Me Florence HENOUX de la SELARL FOURNIER-HENOUX, avocat au

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CA

1ère chambre sociale

69956311cdc6046d47c84d54

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

MONS, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 25.2452 Monsieur [N] [E] co-tuteur [Adresse 3] Représenté par Me Henry MONS, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 25.2452 Madame [M] [E]

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CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f20

Appel

24 mars 2004

24 mars 2004

FAITS ET PROCEDURE Henry X...a été embauché par la SARL AJDR à compter du19 mars 1998, en qualité de chauffeur routier, pour une rémunération brute mensuelle fixe de 8.000 francs, soit 1.219,59 euros.Henry

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CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee45

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

No 10/ 04436 AFFAIRE : Henry X... C/ S. A. R. L.

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00198_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 20 janvier 2023, la SCI Almarem, représentée par Me Henky, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 21 novembre 2022 ; 2°) de faire

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

644229edd2fa6fd0f804048b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

à : - « CYRIAC » ou « CYRIAK » ou « RAHMOUNI » ou « GUILLEN » ou « FIRME TRANSACTIONS » ou « ITALIANO » ou « LADJEROUD » ou « JL CONSEIL » ou « SAGELIM » ou « SAGELOLY » ou « SOULA » ou « David HENRY

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