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2 286 résultats pour « Herrman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

69cf7072cdc6046d47f528c0

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Société [1] Représentant : Me Christophe MARCIANO, avocat au barreau de TOULOUSE Appelants S.A.S. [2] prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié Représentant : Me Harold HERMAN

Source officielle

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CA

Chambre-1 civile et com.

69708446cdc6046d47140690

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

NUE-LEROY-PLAGNE, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, Mme [V] [T], représentant : Me Elodie PLAGNE de la SCP LE NUE-LEROY-PLAGNE, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIMES Me [U] CONREUR-HERMANN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f2c

Appel

16 février 2016

16 février 2016

Alexandre C..., qui fut membre de la direction commerciale de la société Faure Herman de 2006 à 2011 et occupait alors un bureau proche du sien, et de M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

666d2ed0fa4d38000874de05

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS --------------------------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1

Source officielle
CA

Première Présidence

62f49bbd5d4cce05d41417be

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Le cabinet d'architecture Hermann Kaufmann dont le siège est en Autriche, a justifié être assuré dans le cadre de ces missions par une compagnie autrichienne aux droits de laquelle se trouve la société

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68df5a2d21a269c1272039ac

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS S.A.S. UBER FRANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85970

Appel

23 octobre 2001

23 octobre 2001

L'acte établi le 04 Mars 1998 par Maître HERMANN, notaire à Voiron, ne reprend pas ces obligations imposées à l'acquéreur.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

661f660c2313f20008a5274f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

La société HERMINE MAÇONNERIE a mis en cause un défaut de conseil de la part du vendeur la société S.D.V.I.

Source officielle
CA

Premier président

6a192b81cdc6046d47548929

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Ils relevaient : Le certificat de 24 h que le patient présentait un trouble du contact, était hermétique, refusant l'interaction sauf à réclamer sa décontention et sa sortie immédiate ; qu'il ne critiquait

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6a113710cdc6046d47a64488

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Sur les dépens et les frais irrépétibles Les dépens de première instance et d'appel seront supportés par la société SGM Hera.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d7376acdc6046d479aa07f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

numéro N° RG 25/01558 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FWM3 du répertoire général, opposant : Madame [C] [H] épouse [U] [Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE Représentée par Me Christophe DROUILLY de la SCP HERMINE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167edccdc6046d47110341

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

pour avocat plaidant Me Geoffrey MONIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R273 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n°91, 1 page) Nous, Agnès BODARD-HERMANT

Source officielle
CA

2ème chambre

695dfd3c75782d5f060b705f

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

C/ SARL HERMINES S.A.S. MOURGEON-MKTOOL S.A.S.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

66ff8595a4ff9ec259c0955b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

- condamné la SCI l'Hermine aux dépens de la présente instance.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68008c96ecbbb650faffb13d

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

2024-011752 du 03/10/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) INTIMEES : SOCIETE UBER EATS FRANCE [Adresse 1] [Localité 4]/France représentée par Me Harold HERMAN

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00583_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

S’il ne résulte pas de l’instruction que les travaux réalisés auraient conduit à la destruction du moindre individu, des spécimens de Tortue d’Hermann sont présents dans la zone du projet, sans que la

Source officielle
CA

1ère Chambre

679089a1a212a19f662df6a6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

SCI DE L'HERMINE C/ S.A.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6364bbb3e405357f749eaaea

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Dans ces conditions, la SCI HEYMANN sera déboutée de l'ensemble des demandes formulées de ce chef.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e702

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

, - Débouter le syndicat des copropriétaires de la Résidence HERMINE de toutes demandes, fins ou conclusions contraires aux présentes, - Condamner le syndicat des copropriétaires de la Résidence HERMINE

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69d89e4acdc6046d47bccff4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[U] est une sciatique par hernie discale avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

Source officielle