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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7F-MKGL S.A.S.U. GTM BATIMENT AQUITAINEc/Association HABITATS JEUNES LE LEVAIN
635236698c924eadffcc4659
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Tout d'abord, s'agissant de la caution de la société Heuler Hermès, force est de constater, nonobstant la production de l'attestation du 9 septembre 2021, que cette garantie n'est plus en cours.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e57
27 février 2004
27 février 2004
CORREZE LEVAGE MONTAGE, dite "C.L.M.", a été dérobé sur le parking de l'hôtel FORMULE 1 de GOUSSAINVILLE, exploité à l'époque par la SOCIÉTÉ COMMERCIALE DES HÈTELS ECONOMIQUES (S.C.H.E.).
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a585
10 mai 2007
10 mai 2007
PATOUX DANIEL ET ENFANTS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 16 rue Hennelle RICHEBOURG 62136 LESTREM Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me ROBILLIART
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6035caa4dac4c131db244614
25 février 2016
25 février 2016
née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] représentée par Me Paul-Philippe MASSONI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0220 INTIMES SELARL [H] [N] - Mandataire liquidateur de SARL HIGH HEELS
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61633c177eadebb7307d1f3a
16 juin 2011
16 juin 2011
Instance de MEAUX - RG n° 05/05636 APPELANTE : - Madame [N] [U] [O] épouse [K] demeurant [Adresse 8] représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me Christine HEUSELE
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d12
26 juillet 2006
26 juillet 2006
représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 60 Cours Pierre Puget 13006 MARSEILLE représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de HEUSELE
Source officielle1re chambre 2e section
643f891aad85da04f53a3d7e
18 avril 2023
18 avril 2023
: Jugement rendu le 08 Février 2022 par le Juridiction de proximité de PONTOISE N° RG : 1121002122 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18/04/23 à : Me Emilie VAN HEULE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
633e702df8faf13e2e973dd3
5 octobre 2022
5 octobre 2022
PARIS, toque : B0873 INTIMES Monsieur [Z] [Y] [Adresse 2] [Localité 8] n'a pas constitué avocat Monsieur [X] [N] [Adresse 6] [Localité 5] représenté et assisté par Me Christine HEUSELE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03681_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
A D et l'exploitation agricole à responsabilité limitée des Malots, représentés par Me Heusele, concluent au rejet de la requête à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielleChambre civile 1-2
6789f233e53fca3659f672da
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Madame [N] [U] [Adresse 1] [Localité 4] APPELANTE DÉFENDERESSE A L'INCIDENT C/ Monsieur [C] [R] né le 23 août 1949 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Emilie VAN HEULE
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a70b
23 avril 2024
23 avril 2024
2021 par le Juge des contentieux de la protection de PONTOISE N° RG : 11-20-1356 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23/04/24 à : Me Martine DUPUIS Me Emilie VAN HEULE
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6013638e211a7db04f1fb1fb
26 janvier 2021
26 janvier 2021
, avocat au barreau de MEAUX Monsieur [S] [E] Né le [Date naissance 11] 1992 à [Localité 22] [Adresse 5] [Localité 21] comparant et assisté de Me Christine HEUSELE, avocat au barreau de MEAUX
Source officielleChambre civile 1-2
662b440afe25450008314d68
25 avril 2024
25 avril 2024
RÉSIDENCE SISE [Adresse 1] représenté par son Syndic en exercice, le Cabinet BETTI, SARL [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Maître Emilie VAN HEULE de la SCP EVODROIT, Postulant et Plaidant,
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851cc
2 juillet 1999
2 juillet 1999
Par conséquent, la SNC ROISSY INVEST HÈTEL demande à la Cour de : - de déclarer les demandes irrecevables, En l'absence de quittance subrogative, En l'absence de justificatif par Monsieur X... de ses frais
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
616355cfbf1fa7f870d29fca
8 septembre 2011
8 septembre 2011
[F] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 7] Madame [L] [J] [N] épouse [A] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 7] assistés de la SCP TOURAUT DURIEUX PERRET ME VERONIQUE MEURIN (Me Christine HEUSELE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6164045960406d79e4fdf015
3 décembre 2009
3 décembre 2009
000960 APPELANTS Monsieur [M] [O] Madame [L] [O] demeurant tous deux [Adresse 4] représentés par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistés de Maître Christine HEUSELE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6440d817e704a005d1ed7083
19 avril 2023
19 avril 2023
2019 -Tribunal d'Instance de MEAUX - RG n° 1119000719 APPELANTS Monsieur [I] [H] né le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 10] (93) [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Christine HEUSELE
Source officielle3ème chambre
5fddd980566c327db0727a90
19 juillet 2018
19 juillet 2018
HEPEL est intervenue volontairement à cette instance, toujours en cours.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03682_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
A D et l'exploitation agricole à responsabilité limitée des Malots, représentés par Me Heusele, concluent au rejet de la requête à ce que soit mise à la charge de la SCAI du Domaine d'Ordon une somme de
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d5b
21 mai 2002
21 mai 2002
ARRET DU 21 MAI 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Société PENAUILLE POLYSERVICES Zac de la Haie Griselle 6, allée des Coquelicots 94470 BOISSY SAINT LEGER APPELANTE représentée par Maître HEUSELE
Source officiellePage 2 sur 6