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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
6162a32836ab09eb9a2fd838
18 octobre 2012
18 octobre 2012
LA COUR, Vu l'arrêt rendu par cette cour le 2 février 2012 (RG n°/ 2011/05609), qui, réformant l'ordonnance frappée d'appel, a admis 'au passif de la société FAVA - HOSTELLERIE DU BAS BREAU la créance
Source officielleChambre Sociale
67f8aa913b6868ad1f98371c
8 avril 2025
8 avril 2025
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 08 AVRIL 2025 à la SELARL 2BMP Me Caroline HOLLESTELLE JMA ARRÊT du : 08 AVRIL 2025
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64a50cf2b8594705dbfccc47
4 juillet 2023
4 juillet 2023
HOSTELLERIE DU MONT AIME Représentant : Me Arthur DEHAN de la SELAS FIDAL & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIME ORDONNANCE D'INCIDENT DU : 4 juillet 2023 Nous,Véronique MAUSSIRE
Source officielleChambre 3-4
65b35a181d7564000872db38
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[T] s'interroge sur le sort d'un compte courant d'associé dont il était titulaire et qui figure au bilan de la société Sainte dévote (alors dénommée Hostellerie du coteau fleuri) pour un montant de 32655
Source officielleChambre 1-1
659e42d75537980008847093
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[N] [S], à concurrence de 51 %, et Mme [G] [J] son épouse séparée de biens, à concurrence de 49 %, ont acheté l'intégralité des parts sociales de la Sarl Hostellerie du [5].
Source officielle9e Chambre B
6035681347807b8f64b1b76a
29 avril 2016
29 avril 2016
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 29 AVRIL 2016 N°2016/269 Rôle N° 14/05999 [N] [A] C/ Société HOSTELLERIE DES VINS DE ROGNES anciennement dénommée
Source officielle1ere Chambre Section 1
66fb910e39036b39a0de816b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Il est mentionné en page 6 : « Aux termes d'un procès-verbal d'assemblée générale du 31 décembre 2016, il a été décidé la dissolution anticipée de la Sarl Hostellerie des Sept Molles à compter de ce même
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c921
18 septembre 2008
18 septembre 2008
sur appel de la décision en date du 16 OCTOBRE 2007 rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DAX FAITS et PROCEDURE : Lors de l'acquisition le 20 avril 1998 de parts de la SARL L'HOSTELLERIE
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c922
18 septembre 2008
18 septembre 2008
sur appel de la décision en date du 16 OCTOBRE 2007 rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DAX FAITS et PROCEDURE : Lors de l'acquisition le 20 avril 1998 de parts de la SARL L'HOSTELLERIE
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85495
8 février 2001
8 février 2001
Y..., représentant de la société HOSTELLERIE DE LA MERE GUY, et désigné Maître SABOURIN Bernard en qualité de mandataire à cette liquidation.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89372
24 septembre 2007
24 septembre 2007
HOSTELLERIE VAL D'AURE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Madame RACHOU, Conseiller, en vertu de l'article
Source officielleChambre Civile
62c5298aa2c4236379079a51
5 juillet 2022
5 juillet 2022
avocat au barreau de BLOIS représentée par Me Guillaume BARDON de la SELARL CM&B 'COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET-DRUJONT ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de TOURS substituée par Me Caroline HOLLESTELLE
Source officielle11e Chambre B
615e0db5c25a97f0381f4efc
20 novembre 2014
20 novembre 2014
APPELANTE SARL LA VALLEE DES OLIVIERS exploitant sous le nom commercial HOSTELLERIE [1], demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92190
19 mars 2015
19 mars 2015
GOUIN LEZER JONZO, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Association APAJH DU GARD prise en la personne de son réprésentant légal en exercice domicilié au siège social sis 125, rue de l'Hostellerie
Source officielleChambre Sociale
6708c05d445a086e2bcee13b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
suite à son départ ; qu'ensuite, elle l'a recrutée en direct pour lui donner sa chance, - l'attestation de Mme [U] [S] déclarant que lorsqu'elle était salariée pour Mme [J] [W]([Y]) locataire de l'Hostellerie
Source officielle9e Chambre C
616246cbaf0a1de0eb1b65d7
4 juillet 2014
4 juillet 2014
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES [C] [N] a été embauché par l'EURL JULIE Hostellerie du [Localité 1], par contrat de travail à durée déterminée à compter du 24 février 2007, avec terme fixé
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdb90a93e90036f1a1b0814
22 février 2019
22 février 2019
Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Ayant pour avocat plaidant Me Martine MEUNIER, avocat au barreau de TOURS Substitué à l'audience par Me Caroline HOLLESTELLE
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856ae
4 octobre 2001
4 octobre 2001
(Société Hostellerie de Montauroux) M.
Source officielleChambre sociale
63b7cdb86b63637c907b7ccb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
affaires qui lui sont reprochées (FAM [Localité 4], Centre Commercial [Localité 7], IUT [Localité 8], La Rosée Banca, L'Hôtel des Arceaux, MdR BERNEDE, STEP-ELEC, Le Home Médocain, Le Lycée [6], MABEO, L'Hostellerie
Source officielle9e Chambre C
616307ef5a67331bacec3bcc
14 mars 2012
14 mars 2012
- Organisation par vos soins d'une session de formation, pour 8 clients durant deux jours, à Port Cros, pour un montant total de 5 498,10 € , correspondant à hébergement et repas, facture ' Hostellerie
Source officiellePage 2 sur 3