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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - A
686dfb14002316e0ca848f70
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DIAC Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-8
5fd9e1515f813220a49f0c11
12 novembre 2019
12 novembre 2019
Par déclaration au greffe en date du 22 février 2017, la SNC JUIN SAINT HUBERT a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab7b
8 juin 2007
8 juin 2007
BERGMANN, avocats au barreau de COLMAR INTIMES : demandeur Monsieur Hubert A... ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
686dfb17002316e0ca848fac
8 juillet 2025
8 juillet 2025
COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS - CR EDIPAR Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Charles-hubert OLIVIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62d79ab871d9f5effbdf2989
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Hubert Bataille.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910e6
3 février 2014
3 février 2014
Hubert Y... a été embauché par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca8c
4 novembre 2008
4 novembre 2008
No 08/01188 AFFAIRE : Hubert X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a89e
10 janvier 2008
10 janvier 2008
mensuelle à l'entretien et l'éducation d'Hubert, - dire que le montant de la contribution demandé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb6
13 avril 2018
13 avril 2018
présenté par toute agence ORPI durant la validité du mandat".
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2fc
21 mars 2012
21 mars 2012
rendu (e) le 31 Août 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Encadrement No RG : 10/ 00449 Copies exécutoires délivrées à : Me Déborah CONDON Me Nicolas DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9216a
9 mars 2015
9 mars 2015
Jean-Hubert X... a relevé appel de cette décision le 14 janvier 2014. M.
Source officielleETRANGERS
63bd0ee30ab73d7c90739ebb
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[N] [R] né le 31 Octobre 1984 à [Localité 2] -GEORGIE de nationalité Géorgienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a4
19 juin 2007
19 juin 2007
Par acte sous seing privé du 2 mai 2005, la SARL HUBERT AUGRIS a vendu à la société ERMAP un fonds de commerce de fabrication de moules pour l'injection plastique.
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd8849e
3 avril 2006
3 avril 2006
.-27240 VILLALET Partie civile, intimée Comparante, assistée de Maître HUBERT Xavier, avocat au barreau d'EVREUX CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1c
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Jugement rendu le 28 Novembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 04/ 04196 Copies exécutoires délivrées à : Me Marc BORTEN Me Hubert
Source officielle6e Chambre D
6035705797b818969521ae6a
27 avril 2016
27 avril 2016
Thierry VILLARDO, avocat général Me Claudie HUBERT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 08 Juillet 2015 enregistré au répertoire général
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00774_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 avril 2024, Mme B, représentée par Me Hubert Cocquerez, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ;
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7da
9 mai 2008
9 mai 2008
Hubert X... C. P. A. M. DE LA NIEVRE F. I. V. A. D. R. A. S. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed40
19 octobre 2011
19 octobre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91976
24 juillet 2014
24 juillet 2014
.-87250 FROMENTAL représentée par Me Hubert-Antoine DASSE, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Jean Louis BOUCHARD Profession : Sans profession, ...-87250 FROMENTAL n'ayant pas constitué avocat
Source officiellePage 2 sur 39