Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a2
9 juillet 2008
9 juillet 2008
08 / 00982 Aide juridictionnelle-A R R E T No 657 / 08 Prononcé par mise à disposition au greffe le seize juillet deux mil huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté d'Isabelle
Source officielle1ère chambre
6973683dcdc6046d4769fa4c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[C] [Y] a commandé à la société LafargeHolcim Bétons la fourniture de 9 m3 de béton prêt à l'emploi de couleur chamois.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6448c0895ca6d8d0f8ef681e
25 avril 2023
25 avril 2023
gestes pour se protéger...il pense alors vous avoir touché avec ce couteau.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c0
13 juin 2014
13 juin 2014
Maître ISATELLE substituant la S. C. P.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b36c1f8c0355000835f6c6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TOUS COULEURS C/ M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
695ca65975782d5f06ee8577
5 janvier 2026
5 janvier 2026
SELARL VERNAZ [Localité 6] (HON.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000001 **************** Composition de la cour : En application
Source officielleChambre 1-8
659f94363328fa00087a2451
10 janvier 2024
10 janvier 2024
DU 10 JANVIER 2024 N° 2024/ 003 N° RG 22/00272 N° Portalis DBVB-V-B7G-BIUXF [N] [Y] C/ [O] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
660e43150740db0008fa94b7
3 avril 2024
3 avril 2024
Sur les faits de concurrence déloyale La cour constate que les flyers de la société Méga Dental sur la période 2017-2018, sont composés d'un fond de couleur vive unie ou de deux couleurs, associé à
Source officielleChambre Civile
69c38656cdc6046d47dc90f0
9 avril 2024
9 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Chantal COMBEAU, présidente de chambre et rédactrice de l'arrêt M Vincent ALDEANO-GALIMARD, président de
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6710aa62be64d7e5102450b4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Cependant, les sociétés JONAK observent à juste raison que le code couleur de la Maison CHANEL est plutôt le blanc et le noir (vidéo YouTube « Les couleurs ' Inside CHANEL ; décoration des boutiques et
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d00
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Le 22 décembre 2011, Mme Isabelle X...a saisi le conseil de prud'hommes de Laval.
Source officielleRETENTIONS
637b460a77388505d4b5fcb9
1 novembre 2022
1 novembre 2022
Placé en garde à vue, il était trouvé porteur d'un couteau et d'une bombe lacrymogène.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8549f
5 octobre 2000
5 octobre 2000
révélé, en outre, que la SARL ALEX AND STEF vendrait les mêmes produits sur le marché de PROVINS et que l'ensemble des marchandises concernées serait fabriqué par la SA TRICOTAGE VALTEX et la SARL ISABELLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035e017bf9e4046761ea89c
9 février 2016
9 février 2016
COUR : L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Mme Nathalie AUROY, Conseillère Madame Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
644b6376c51457d0f882dc25
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Couleurs des Cimes emploie onze salariés, elle a pour activité les travaux de peintures, décoration, revêtement de sol et sablage.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6707702981e733ee26982f0d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré de la Cour composée de: - Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère, - Mme Deborah BOHEE,
Source officielle2e chambre sociale
5fca2aefa73772b5776cb7cb
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Jean-Pierre MASIA, Président, chargé du rapport et devant Mme Isabelle MARTINEZ conseillère.Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleChambre 1-2
63c1050bbf9fd47c90a1358a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[O] : Mme [B] s'est pris les pieds dans ce cache-cable ' qui était au sol, de couleur noire, grise, mesurait une vingtaine de cms de large sur une longueur de 6 mètres environ.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fca5a37def95d3100147801
17 novembre 2020
17 novembre 2020
violette et de fermoirs en plastique blanc, et que les couleurs sont similaires.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60354c0da668b475425c2d82
17 mai 2016
17 mai 2016
civile et en application des dispositions des articles 786 et 907 du même code, l'affaire a été débattue le 09 mars 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officiellePage 2 sur 29