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1 572 résultats pour « Isabelle Vincent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884ad

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

Vincent Z..., sur la SARL VITICOLE Vincent et Jacques Z..., pratiquée le 8 décembre 2004, à la requête de Mme Isabelle Y... épouse Z..., par acte de Maître Pierre VIDAL, huissier de justice à la résidence

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BENOIT RIQUIER, ISABELLE LERMINIER-GRANDIERE, ISABELLE RIQUIER-NEUVILLARD ET DAVID VINCENT - NOTAIRES

SIREN 304906993Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

14/07/2026

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Créations

VINCENT, Isabelle, Dominique, Jackie, VINCENT TESTON

SIREN 104527064Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

05/06/2026

Voir →

Créations

VINCENTELLI, Isabelle

SIREN 833921695Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

28/04/2026

Voir →

Radiations

VINCENTI, Elisabeth, Isabelle, REZAZGUI

SIREN 894034776Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/04/2026

Voir →

Radiations

Vincent, Valérie-Anne Isabelle

SIREN 489464099Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

09/04/2026

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CA

1ère Chambre

67061e31fde28ee4207110c1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Monsieur [S] [Z] Représentant : Me Vincent BRAILLARD de la SELARL JURIDIL, avocat au barreau de BESANCON S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94903

Appel

13 mars 2020

13 mars 2020

Représentée par Me Isabelle GODARD de la SCP REGNIER-SERRE-FLEURIER-FELLAH-GODARD, avocat au barreau de SENS Monsieur V... C... [...] [...]

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

691adfff5222181ceeb69dc9

Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

K] c/ MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES ( AJE ) MADAME LA PROCUREURE GENERALE Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922e3

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Vincent né le 12 mai 1998 X... Emilie née le 9 janvier 2001 X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1a2

Appel

9 juillet 2008

9 juillet 2008

C / Vincent Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91d94

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Guy X..., Madame Isabelle X..., Madame Linda A... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f218

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

RG N : 12/ 00033 AFFAIRE : Jean-Vincent X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f5e

Appel

21 juin 2000

21 juin 2000

Yann, Raymond, Marcel LE X... a assigné le docteur Vincent Y..., aux fins de : - vu l'article 1382 du code civil, - condamner le docteur Vincent Y... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d179

Appel

20 mai 2009

20 mai 2009

* * * Vincent Z..., dans ses dernières écritures déposées le 20 janvier 2009 estime que les premiers juges ont fait une exacte application des règles de droit aux éléments de l'espèce.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e71d

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Vincent Y... Z...

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

66ea6d685d483ec111269540

Appel

22 août 2024

22 août 2024

[L] [P] Copie transmise par mail : - à Me Vincent FRITSCH - au directeur d'établissement - à Mme la Préfète du Bas-Rhin - au directeur de l'[Localité 3] - au JLD copie à Monsieur le PG le

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e31fde28ee4207110c7

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de la « SARL CHATEAUDIS » désigné à ces fonctions par jugement du tribunal de commerce de VESOUL du 11.01.2024 prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire Représentant : Me Isabelle

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CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93f07

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Vincent X..., M. François X..., Mme Véronique X..., Mme Béatrice Y..., Mme Isabelle Y... et Mme Valérie Y...) devant le tribunal de grande instance de Reims. M.

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CA

Chambre 1-1

6a17d776cdc6046d47317d9d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[Y] [B] Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [X] [K] Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI

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CA

Chambre 4-8b

67189471d8ceca1cd7018e26

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Rôle N° RG 23/14910 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMHWV [O] [L] C/ [7] [6] S.A.S. [9] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Vincent MARQUET - [7] - [6]

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CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c166

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

C / Vincent Etienne Y...

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CA

4e Chambre A

5fdc643205ad3787f3d1c680

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Isabelle Marie L... J... B... épouse B... Vincent Pierre A... Frédéric Jean A... Copie exécutoire délivrée le : à : l'AARPI ALE & ASSOCIES SELAS CABINET C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894bf

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Sans être en mesure de préciser exactement à quand remontait la séropositivité de sa soeur, Isabelle X... doutait que Vincent Y... ait pu l'ignorer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c0

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

L422. 1 du code des assurances, géré par le FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES « FGAO », article L421-1 du code des assurances dont le siège social est 64 Rue Defrance 94300 VINCENNES

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