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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
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6 novembre 2015
Les suites opératoires se sont compliquées le jour même d'une ischémie des membres inférieurs qui a nécessité un transfert en urgence au centre cardiologique du Nord mieux équipé pour la prise en charge
3ème Chambre
DCA_22NT02636_20230203
3 février 2023
Dans un contexte infectieux de péritonite polymicrobienne, la progression de l'ischémie a imposé un complément de résection intestinale ; l'iléostomie a été réalisée le lendemain.
Juge des référés
DCA_25LY01598_20251127
27 novembre 2025
Une IRM, réalisée cinq jours après la naissance de cette enfant, a montré des lésions cérébrales qui seraient en lien avec une anoxo-ischémie périnatale de stade 2. Mme F... et M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01461_20240402
2 avril 2024
Selon l'expert, ces résultats sont transposables aux accidents ischémiques affectant, comme en l'espèce, la région de l'artère cérébrale postérieure.
DCA_24NT01695_20250606
6 juin 2025
l'Hôtel Dieu, relevant du CHU de Nantes, où une imagerie par résonnance magnétique (IRM) a été effectuée, le 20 avril 2017, en semi-urgence, permettant de conclure à l'existence de multiples lésions ischémiques
Chambre 4-8
6312eee92e6a8e4f13ca6125
22 juillet 2022
société employeur, un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de 12% lui a été reconnu par la CPAM pour ' écrasement du membre inférieur gauche en AT du 08/04/2016 avec plaie artérielle poplitée, ischémie
Ch.secu-fiva-cdas
635b71d4b201587f74be026a
27 octobre 2022
Le certificat initial descriptif des lésions du 29 août 2018 mentionne - une fracture/luxation stade III de l'avant-pied droit avec troubles ischémiques par mécanisme d'écrasement (1,7 tonnes) avec attrition
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02290_20230711
11 juillet 2023
D n'a pas été informé des risques que comportait l'IRM, la suspicion d'un accident ischémique temporaire (AIT), compte tenu de l'apparition brutale de troubles visuels, rendait impérieux et urgent un examen
2EME PROTECTION SOCIALE
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[R] avait en fait présenté un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche associé à une ischémie du membre supérieur droit sur obstruction de l'artère sous-clavière droite, dans un contexte
3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01358_20220525
25 mai 2022
de la métropole européenne de Lille en tant qu'il tient compte, pour le calcul du congé de longue durée, du congé de longue maladie accordé en février et mars 2010 à Mme A au titre de son accident ischémique
ETRANGERS
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18 juillet 2024
[X] interprète assermenté en langue ARABE, tout au long de la procédure devant la cour, serment préalablement prêté ce jour INTIMÉ PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, représenté par Me ISCEN
5e chambre Pole social
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6 septembre 2022
Le certificat médical initial établi le 12 novembre 2013 par le docteur [L] [U] mentionnait :'arrêt cardiaque par fibrillation ventriculaire sur cardiopathie ischémique.
DCA_23DA00125_20240612
12 juin 2024
Les suites opératoires ont été marquées par deux reprises de la chirurgie digestive, les 3 et 6 septembre 2016, ainsi que par l'aggravation de l'ischémie de la jambe droite, conduisant à une amputation
661f65fe2313f20008a52559
16 avril 2024
Le 10 mars 2021, se plaignant de troubles visuels avec amputation du champ visuel à droite, elle a été victime d'un AVC ischémique occipital gauche ayant entraîné pour séquelles des troubles visuels et
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01661_20260205
5 février 2026
Sur les conseils de son ostéopathe, elle est allée consulter à la polyclinique de la Côte Basque, où les examens réalisés ont fait suspecter une lésion ischémique cérébelleuse supérieure gauche.
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02030_20241107
7 novembre 2024
C par son avis du 9 novembre 2022, a estimé que l'état de santé de l'intéressé, qui souffre d'un diabète de type 2, d'une cardiopathie ischémique et des conséquences d'un AVC ischémique, nécessite une
3ème chambre
DCA_21PA04934_20230705
5 juillet 2023
thrombose aigüe artérielle rénale bilatérale imposant une reprise chirurgicale immédiate sans récupération de la fonction rénale et qui a contribué de manière significative à l'installation d'une ischémie
DCA_21PA04983_20230705
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15 juillet 2025
[K] et a constaté qu'il avait déjà été victime de plusieurs AVC profonds et anciens, donnant lieu à des séquelles ischémiques de la région sylvienne, qu'il présentait des facteurs de risques importants
2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01381_20220621
21 juin 2022
A, qui souffre d'une cardiopathie ischémique, d'un diabète de type 2, de troubles neuropsychologiques et d'une dépression sévère avec anorexie, hallucinations, mutisme et insomnie, a été victime en 2019
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