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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
61631c5648f63659ca90a600
6 mars 2012
6 mars 2012
Date de clôture de l'instruction : 20 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 30 Janvier 2012 Date de mise à disposition : 06 Mars 2012 Audience tenue par Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe61
15 novembre 2012
15 novembre 2012
C/ Jean Jacques Y..., Michelle Z... épouse A..., Société AREAS DOMMAGES, Société GAN ASSURANCES, Société MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD CMS-iB omission de statuer
Source officielleCour d'Appel
S.A. LE REYNOUc/Isabelle X
6253c8fabd3db21cbdd86df9
8 mars 2004
8 mars 2004
Cet arrêt a été prononcé à l'audience publique de la chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES en date du huit mars deux mille quatre par Monsieur le président Jacques LEFLAIVE.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a5a
22 mai 2003
22 mai 2003
A cette derni re audience, Madame le Président a constaté l'identité de Jacques X... ; Ont été entendus : Madame le Président, en son rapport ; Jacques X..., en ses interrogatoire et moyens de défense
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01183_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Seules les sociétés Jacques Delens et Dherte étaient liées à la société Woodlam par un contrat de droit privé.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faac7603bf88a1884623
17 octobre 2024
17 octobre 2024
à [Localité 9] (13) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me DEMAR
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65aa22c7a34ad1000858189b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Laurent DEMAR
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a2a
3 septembre 2013
3 septembre 2013
JACQUES, Lors du délibéré : THEUREY-PARISOT, R. HUA et M DERAY, Conseillers qui en ont délibéré sur rapport du Magistrat Rapporteur.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6ae
6 septembre 2011
6 septembre 2011
par ses dirigeants légaux 25 rue Marc Antoine Petit 69002 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me PLANES, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c1d
4 novembre 2014
4 novembre 2014
Etienne Jacques B...ENTREPRISE DE TRAVAUX DE TERRASSEMENT COURANTS ET TRAVAUX PREPARATOIES, SARL DJA CREATION, SA MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, Compagnie d'assurances CRAMA CENTRE ATLANTIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919b9
15 mai 2014
15 mai 2014
.-98800 NOUMEA Représentée par Me Jean-Jacques DESWARTE de la SELARL JEAN-JACQUES DESWARTE, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f06c
25 janvier 2012
25 janvier 2012
MEDITERRANEE (GROUPAMA ALPES MEDITERRANEE) prise en la personne de son représentant légal 24, parc du Golfe 13799 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 ayant pour avocat la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2cb
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Ils demandent ainsi à la cour de -mettre hors de cause, Jean X..., Béatrice X... épouse F..., et Jean-Jacques F....
Source officielle1re chambre sociale
69fc245bcdc6046d47e1caeb
6 mai 2026
6 mai 2026
Jean-Jacques FRION, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fed4
28 novembre 2012
28 novembre 2012
LA COUR : L'affaire a été débattue le 2 octobre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officielle1re chambre sociale
69d74009cdc6046d479bd326
8 avril 2026
8 avril 2026
Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - Contradictoire; - prononcé par mise à disposition de
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65a62c8c448a370008a720e3
15 janvier 2024
15 janvier 2024
des fonctions juridictionnelles Monsieur Edouard LOOS, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Jacques
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68df5f0b38ac3a658931dd27
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le 3 janvier 2018, la moto n'a pas pu démarrer et le garage KG Moto, après avoir procédé à un démontage partiel, a établi un devis de réfection pour 9 845,74 euros.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163f88852184c47dc90badd
11 mars 2010
11 mars 2010
Décision déférée : ordonnance rendue le 14 Novembre 2007 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de PARIS Nature de la décision : contradictoire Nous, Jean- Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93116
5 avril 2016
5 avril 2016
Jean-Jacques X..., Mme Cécile Y... épouse X...
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