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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dec4
25 mai 2011
25 mai 2011
Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleChambre 1-8
696aa1aacdc6046d4792c62b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[N] [H] Représenté par Me Jean-François JOURDAN, membre de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Carole DUNAC-BORGHINI, membre de la SCP E
Source officielleChambre 1-7
6868b6b62f06adf21413c381
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 25/07715 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6CI Ordonnance n° 2025/M129 Mme [D] [I] Représentant : Me Jean pierre BINON
Source officielleChambre 1-7
63ca42469066fd7c90fc2360
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a89e
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Par ordonnance du 6 juillet 2005, le procureur de la République a fixé la résidence de Carole et Pierre chez leur père.
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909e5
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Jean Jacques Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cbd
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Mesdames Annick, Carole et Amandine X... intervenant à la procédure et faisant défense commune avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90911
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Guillaume Jean Louis X...
Source officielleChambre 2-4
5fdabd20b356e04e9347d1fa
29 mai 2019
29 mai 2019
[SV] [SQ] [SV] épouse [IZ] [JE] [SV] épouse [D] [J] [SV] épouse [PR] [G] [SV] épouse [R] [U] [SV] épouse [P] SCP [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joëlle CABROL
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbbb
6 novembre 2008
6 novembre 2008
11o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 NOVEMBRE 2008 No 2008 / 474 Rôle No 06 / 19631 Christian Jean-Paul Camille Y... C / Carole Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907e4
25 juin 2013
25 juin 2013
G : 12/ 03725 Mme Carole X... C/ M. Jean-Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91044
28 janvier 2014
28 janvier 2014
né le 11 Juin 1962 à LONGWY (54400) Chez Monsieur Pascal Z... ... 30190 ST GENIES DE MALGOIRES Représenté par Me Jean-pierre CABANES de la SCP CABANES BOURGEON, avocat au barreau de NIMES CONTRE
Source officielleCour d'Appel
6253c922bd3db21cbdd8758f
10 février 2005
10 février 2005
Carole Y... épouse X... a formé appel incident et Jean Pierre A... appel incident provoqué.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd87895
10 février 2005
10 février 2005
Carole Y... épouse X... a formé appel incident et Jean Pierre A... appel incident provoqué.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa5
16 septembre 2014
16 septembre 2014
C/ Mme Carole Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90779
25 février 2013
25 février 2013
LIMOGES, le 25 février 2013 Nous, Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Marie Claude LAINEZ, Greffier
Source officielleChambre 1-7
63c10507bf9fd47c90a13564
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb7d
27 septembre 2012
27 septembre 2012
A nouveau le 8 janvier 2010, la société Carole Franck a convoqué M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90043
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Henri-Pieyre X... de l'ensemble de leurs demandes, - condamner in solidum Mme Carole Y...et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94932
18 juin 2020
18 juin 2020
Ayant pour avocat postulant Me Jean-Michel LICOINE, avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Grégory ROULAND, membre de la SELARL EQUITY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, Madame
Source officiellePage 2 sur 75