CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

81 740 résultats pour « Jean-David »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ef3

Appel

31 janvier 2002

31 janvier 2002

Aux termes d'une collaboration de dix ans, Jean-Pierre X... et David Y... ont créé deux personnages originaux dénommés << La Crevette >> et << L'Ours de Bronze >> dits << Les Monstres >>.

Source officielle

Page 2 sur 4087

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 837 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MENARD, David, Jean, Bernard, MENARD

SIREN 820707735Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

28/07/2026

Voir →

Créations

LEON, Dylan, Jean, David

SIREN 107891657Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

28/07/2026

Voir →

Créations

Parre, Ethan, Marco, David, Jean

SIREN 107790677Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

28/07/2026

Voir →

Créations

BOBET, David, Jean, Arnaud

SIREN 107844813Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

28/07/2026

Voir →

Créations

BOUGNON, Romain, Jean, David

SIREN 106320583Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

28/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd9328a

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉ : Monsieur David Jean Alain Y... ... 97824 LE PORT CEDEX Représentant : Me Jean pierre LIONNET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170215

Appel

23 février 2017

23 février 2017

enregistré à son secrétariat le 30 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de La Poste à sa demande de copie de ses feuilles de présence sur les sites de Challans et de Saint-Jean-de-Monts

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165888

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Jean-de-Barrou à sa

Source officielle
CA

Avis

CADA:20144327

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

, 12 avenue des Fleurs à Saint-Jean-Cap-Ferrat, 5 avenue de l'Olivier à Villefranche-sur-Mer, 16 chemin de Roccamare à Cap-d'Ail, 17 avenue Gramaglia à Cap-d'Ail, 21 chemin du Roy à Saint-Jean-Cap-Ferrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Y... de leur demande en paiement de loyers impayés forméec/Monsieur et Madame David C

6253ca23bd3db21cbdd8a2d9

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

David C...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

680875c7dfde5caae99bd07e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20240026 Société WIENER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd94442

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Jean-Claude P... rapporte la preuve, par la production de son livret de famille, de ce qu'il est bien le père de Nathalie P..., laquelle s'est mariée le 8 juillet 1988 avec David C.... M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Saint- Denis le 12 décembre 2007 -c/Marie Noëline A

6253cabfbd3db21cbdd8beee

Appel

29 juillet 2008

29 juillet 2008

David X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93284

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

Jean Alain X....

Source officielle
CA

4ème Chambre

69d88a0ccdc6046d47ba8955

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-David CHAUDET, avocat au barreau de RENNES Madame [Y] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-David CHAUDET, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8eb

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

De cette union sont nés trois enfants, Caroline, le 30 juillet 1972, et David et Jean-Michel , jumeaux, le 2 mars 1980.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170894

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

de conseillers municipaux, ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd94859

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Représenté par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - No du dossier 20190194 E... F... épouse C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0a1

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Jean-Pierre R..., Jacques S..., M. Jean-Pierre T..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cc0e

Appel

28 août 2008

28 août 2008

La décision a été signifiée à Charles Z..., David A..., Pascal B... et la confédération syndicale TUIAU le 11 octobre 2006.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00765_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

la SAS OCAP Saint-Jean..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93214

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

David X..., - condamné Mr. David X... à payer à Mr.

Source officielle
CA

4ème Chambre

67f8a5c0ec820a3a2a05e7be

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20240132 Représenté par Me Laurence QUELVEN, avocat au barreau de LORIENT [G] [E] [I] [R] EPOUSE [T] épouse [T] Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c90d

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Jean Heindrick, Z... David et S. A. R. L.

Source officielle