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593 résultats pour « Jean-Jacques ISRAEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c98

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

./ Jean-Jacques Y... RG N : 03/00336 - X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b34c

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

Isabelle de son autre demande ; de Monsieur O... Jacques : a reçu O... Jacques en sa constitution de partie civile et l' a déclarée recevable ; a débouté O...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf03

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

Jean-Jacques a constitué avocat par acte du 26 / 10 / 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cef2

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

PIOT Jean-Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e97

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

née le 13 Octobre 1953 à Montfavet (84140) ... 84320 ENTRAIGUES SUR LA SORGUE Représentée par Me Raluca LALESCU, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Jean-Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e23

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Jean-François X..., M. Jack Victorien A..., M. Christian José B...et son épouse née Marie Antoinette C...épouse B..., M. Gérard Séverin X..., Mme Isabelle Marie Jeanne Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13b

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

C / Emmanuel X..., Jacques X... les héritiers de Mr Roger X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9090b

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

Hubert Y... ... 92130 ISSY LES MOULINEAUX assisté de Me Georges BENELLI, avocat au barreau de PARIS, et de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA Mme Isabelle Y... ... 92130

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c974bd3db21cbdd885f4

Appel

4 mai 2006

4 mai 2006

la charge de délivrer le legs particulier contenu dans ledit testament et revendiqué par l'appelante, soit : Alain Philippe X... , né le 21 juillet 1945 à Nancy, demeurant ... 2089 AUSTRALIE ; Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc4e

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

née le 11 Septembre 1967 à BHEUL (ALLEMAGNE) ... 20137 PORTO-VECCHIO représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour Monsieur Bruno Aristide X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edc2

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Vu la décision rendue le 29 janvier 2010 par le tribunal de grande instance de Montbrison ayant b : - mis hors de cause monsieur Jean-Pierre D..., monsieur Pierre D... et monsieur Jacques D..., - dit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f491

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

née le 11 Septembre 1967 à BHEUL (ALLEMAGNE) ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Bruno Aristide Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0bc

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Jacques X... C/ Mme Albertine Y... veuve Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. CR21c/E.A

6253ca30bd3db21cbdd8a4b1

Appel

18 février 2008

18 février 2008

LAMOUREUX JEAN-JACQUES Y... Z... S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd907a9

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

Jean Marcel X..., M. Jacques X..., Mme Isabelle X..., Mme Nathalie X... C/ Mme Marie Jeanne Z... veuve A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd9235b

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Jean Pierre SZYSZ, Conseiller Conseiller : M. Michel CARRUE, Conseiller Conseiller : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd89903

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Arrêt n NoRG : S 07 0818 S07 0819 Affaire : S.A.S CASINO D'EVAUX LES BAINS c / Isabelle Y... Christian X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b79

Appel

12 août 2013

12 août 2013

NOUMEA Mme Isabelle Jacqueline Claude Y..., ayant droit de Jacques Y..., née le 17 Septembre 1954 à NOUMEA (98800) demeurant...-...-98845 NOUMEA CEDEX M.

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CA

Pôle 1 - Chambre 9

67fde82f9b68debe44f7e88f

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre  Madame Violette BATY, Présidente de chambre Monsieur Jacques

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CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901f1

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

L (Me Isabelle JAULIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0217) DÉFENDEURS EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE Maître Florence Y... ... 75116 PARIS Maître Jean-François Z... ...

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