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981 résultats pour « Jessica »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

671894c0d8ceca1cd701932a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

SERDAN, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [F] [W] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Emmanuelle ASTIE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jessica

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da5c

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

Ils ont donné naissance à Franck, né le 23 octobre 1990 (majeur), Jessica, née le 17 janvier 1993, Cassandra, née le 17 juillet 1995, et Ben-Denis, né le 23 mars 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933e5

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

... 97224 DUCOS (MARTINIQUE) Non comparant, ayant refusé d'être entendu par visio conférence INTIMES : Madame Christelle Y... ... ... 97125 BOUILLANTE Non Comparante, ni représentée Jessica

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5eb

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

X... a fait assigner Mlle Jessica Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d62f

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Deux enfants sont issus de leur union : Jessica, née le 16 janvier 1990, Alexandre, né le 1er août 1995.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d76a

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Vu le commandement de payer délivrer le 5 novembre 2009 à la demande de Madame Chantal X..., Madame Jessica Y... et Madame Elodie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cd6

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

RG N : 13/ 01356 AFFAIRE : Jessica X... C/ SELARL Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887dd

Appel

4 juin 2006

4 juin 2006

(aide juridictionnelle Totale numéro 2005/018289 du 12/01/2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON, pour Jessica X...) Madame Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd937a0

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

né le 20 Janvier 1989 à NEUILLY SUR SEINE (92) ... 20200 VILLE DE PIETRABUGNO défaillant Mme Jessica Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a34

Appel

16 septembre 2013

16 septembre 2013

RG N : 11/ 01434 AFFAIRE : Mme Jessica Sarah X... C/ M. Frédéric Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93718

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

MFR/ CB Jessica X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928b1

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

C/ Jessica Y... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a42

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

L'expert rendait, le 17 avril 2015, son rapport aux termes duquel il précisait que Sylvie Z...avait eu, avant de rencontrer Frédéric X..., une première fille prénommée Jessica, décédée à l'âge de 19 ans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 21 Juin 2011 SARL ELCc/Madame Jessica X

6253cbbebd3db21cbdd8e24b

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

DOSSIER N 11/ 00026 ORDONNANCE DE REFERE 21 Juin 2011 SARL ELC c/ Madame Jessica X...

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ef6e0a47c7caf29d4c4e77

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Cour : Jugement du 02 SEPTEMBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 5] N° RG19/00052 APPELANTE : Association [6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Thomas GONZALES avocat pour Me Jessica

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923f0

Appel

2 février 2015

2 février 2015

Liliane Y... épouse X..., décédée ... 49510 LA JUBAUDIERE Mademoiselle Sabrina X..., prise en sa qualité d'héritière de Mme Liliane Y... épouse X..., décédée ... 29140 MELGVEN Mademoiselle Jessica

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f603eeebd7282443856714

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

LA POSTE Représentant : Me Pascale DELL'OVA de la SCP ELEOM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME Madame [D] [N] Représentant : Me Jessica MARIN de la SELASU JESSICA MARIN, avocat

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdbde95c4dff3bdd48a492a

Appel

22 janvier 2019

22 janvier 2019

(née le [...]) et Jessica épouse H...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88624

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

Jessica Lolita DE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93248

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2015/ 002559 du 16/ 01/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Madame Jessica

Source officielle

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