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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 3
6688de36676b73dd81b96ebe
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La SARL Jenny sollicite la confirmation du jugement de ce chef.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897e1
23 avril 2007
23 avril 2007
PROCÉDURE D'APPEL Le 23 décembre 2005, Jenny A... née le 28 juillet 1984 a relevé appel aux fins de réformation du jugement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f31b26a7d96977b640
25 août 2023
25 août 2023
Par acte du 30 avril 2019, la SCI Jessner a vendu le logement occupé au prix de 715 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d9
30 juin 2008
30 juin 2008
DE LA MOUTTE-JEAY, avocats au barreau de TOULOUSE Monsieur Michel C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f619
20 janvier 2012
20 janvier 2012
APPELANT : Monsieur Gérald X... ... 97232 LE LAMENTIN représenté par Me Erick VALERE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Ludivine Jessy Y... ... ... 97215 RIVIERE-SALEE
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a43
8 octobre 2015
8 octobre 2015
Ordonnance de placement sous contrôle judiciaire du 02 mai 2014 Ayant pour avocat Me SACRISPEYRE, 18 rue de la République-34000 MONTPELLIER B...Jessy né le 17/ 10/ 1998 à MONTPELLIER Domicilié :
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2aa
12 février 2008
12 février 2008
Maria Jesus X... Y... a eu la parole en dernier.
Source officielle3ème chambre A
6031e881fa806221d3aa5203
7 juin 2018
7 juin 2018
X... et JENY n'est pas démontrée, - de juger que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd8999c
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Prud'hommes de CALAIS EN DATE DU 10 Mars 2006 NOTIFICATION à parties le 31 / 01 / 07 Copies avocats le 31 / 01 / 07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Prud'Hommes- APPELANT : Melle Jessy
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90458
18 mars 2013
18 mars 2013
APPELANT Monsieur Jessy GAUTIER ... ... ... 97111 MORNE-A-L'EAU Représenté par M. Ernest A... (Délégué syndical ouvrier) INTIMÉS A. G.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0b9
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Monsieur Y... a prétendu avoir versé en sus une somme de 114 346, 70 € à Madame X... car il devait acheter également un fonds de commerce " JESSY K ", mais la vente ne s'est pas faite, Madame X... ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90afc
4 octobre 2013
4 octobre 2013
Jessy X..., Mme Anaïs Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e17a
26 février 2010
26 février 2010
barreau de FORT-DE-FRANCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2008/ 004173 du 30/ 09/ 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIMEE : Madame Jenny
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03165_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme E C de Jesus a demandé au tribunal administratif de la Guyane d'annuler l'arrêté du 3 octobre 2019 par lequel le préfet de la Guyane
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d2a
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Jessy X... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f5
20 août 2018
20 août 2018
Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY MARTIN DE LA MOUTTE - JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE Madame Catherine Z... épouse Y... [...]
Source officielle17e Chambre
616091fedb7ff645d856643d
1 juillet 2014
1 juillet 2014
J'ai appelé les responsables de JESY à [Localité 2] qui m'ont indiqué qu'après un entretien avec vous, vous vous êtes engagé à rester en poste à [Localité 2] jusqu'au 3/08/2010, date de vos congés, ce
Source officielleRétention Administrative
6a1683a2cdc6046d471189b3
25 mai 2026
25 mai 2026
relevant pas de l'administration pénitentiaire ; Vu l'appel interjeté le 23 Mai 2026 à 17h44 par Monsieur [R] [F] ; Monsieur [R] [F] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare : Jes
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b8a1beca0c5f0008399113
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Mask' , 'elf Jelly Pop Juicy Gloss' 'Tsum Tsum Jelly Mousse Tint'.
Source officielle1ère chambre
697c5e23cdc6046d473933f6
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[K] [X] a assigné la société Auto Jeay contrôle et M. [F] [E], qui a appelé M.
Source officiellePage 2 sur 23