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485 résultats pour « Joffroy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

69f2ef11cdc6046d470d6e6c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS [Localité 1] 452 702 947 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Catherine JOFFROY

Source officielle

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CA

Première Présidence

687b269630e6dd8e1529be25

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

agissant en vertu des articles 174 et suivants du Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assisté de M.Ali Adjal, greffier, ENTRE : Me [F] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Maxime JOFFROY

Source officielle
CA

Première Présidence

687b269630e6dd8e1529be2d

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

agissant en vertu des articles 174 et suivants du Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assisté de M.Ali Adjal, greffier, ENTRE : Me [T] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Maxime JOFFROY

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6708c02f445a086e2bceddfb

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Patrice BUISSON de la SCP BUISSON BRODIEZ, avocat au barreau de NANCY Monsieur [L] [G] [Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE Représenté par Me Maxime JOFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8928d

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

SAINTE LIVRADE SUR LOT (47) de nationalité française, profession retraité Demeurant Rue Brossard 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Catherine JOFFROY

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68fb978211af6ba0065f3e1c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

substitué par Me RAYMOND, avocats au barreau de NANCY INTIME Monsieur [E] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Chloé BLANDIN de la SELEURL CHLOÉ BLANDIN AVOCAT,substitué par Me JOFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed0

Appel

24 juin 2021

24 juin 2021

la société Jofred a été condamnée à verser à la société Kerbea, soit 7920?

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

63d229a69b3c8605deec1d5d

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

DEMANDEUR À L'INCIDENT : Monsieur [U] [V] né le 12 mars 1953 à Condom (32100) de nationalité française, retraité domicilié : '[Adresse 6]' [Localité 3] représenté par Me Catherine JOFFROY

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a17d958cdc6046d4731a084

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Adresse 3] [Localité 7] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-3008 du 05/09/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'[Localité 8]) représenté par Me Catherine JOFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93166

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

La société Jouffray Drillaud a saisi la Commission de Conciliation et d'Expertise Douanière (CCED).

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

660e43120740db0008fa945f

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Eric SEGAUD de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉES : Madame [O] [D] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Maxime JOFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f31

Appel

2 janvier 2006

2 janvier 2006

née le 04 Mai 1952 à DARDENAY (52), demeurant ensemble 28 Ter rue d'Houdemont - Clos du Sous Bois 54500 VANDOEUVRE LES NANCY représentés par la SCP CHARDON - NAVREZ, avoués à la Cour assistés de Me JOFFROY

Source officielle
CA

14e chambre

65336b86bb40ec8318f31eb3

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 15 Juillet 2022 par le Président du TJ de [Localité 4] Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Joffrey

Source officielle
CA

Chambre 1-7

64ae4669a1775905dba3ba33

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

[X] [O] Représenté par Me Frédéric LAZAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme [Y] [S] Représentée par Me Joffrey CHENU, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE Nous

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0e9cdbcdc6046d4765ebeb

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

AREAS DOMMAGES, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 4] Représentée par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de

Source officielle
CA

5ème Chambre

63104b7a4709e24f13d553c9

Appel

31 août 2022

31 août 2022

en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANCY sous le numéro 830 912 747 Représentée par Me Maxime JOFFROY

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26PA01009_20260325

Admin. Appel

25 mars 2026

25 mars 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 février 2026, Mme A..., représenté par Me Joffroy, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 18 décembre 2025 du tribunal administratif

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

678b4543fc3c89482d4f20f0

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Localité 5] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 20/01255 - N° Portalis DBVC-V-B7E-GRVN Madame [X] [G] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Joffrey

Source officielle
CA

5ème Chambre

651e537aa81daa831884f52c

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] / FRANCE inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy sous le numéro 347 791 048 Représentée par Me Maxime JOFFROY

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a1fb597cdc6046d47e86923

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Monsieur [W] [J] né le 20 Décembre 1997 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 3] Comparant par visio-conférence [Localité 4] assisté de Me Joffrey

Source officielle