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2 126 résultats pour « Julia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdae

Appel

24 octobre 2012

24 octobre 2012

C/ Mme Julia Z... épouse A...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69d9d6a7cdc6046d47d89d3e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [J] [D] Me Julia

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1136facdc6046d47a64320

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[H] REPRÉSENTANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Julia Caumeil, du cabinet Adam-Caumeil, au barreau de Paris MINISTÈRE PUBLIC, avisé de la date et de l'heure de l'audience, ORDONNANCE

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66878c7f05d6f7f678d48d24

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

JULIA C/ Société HÔTEL MAJESTIC SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE ET D'EXPLOITATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Agnès ERMENEUX Décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X..., Athanase X..., Germain X..., Nicaise Y..., Alain Yc/Julia X

6253cc53bd3db21cbdd8fc47

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

Sylvanise Julia X... a relevé appel par déclaration du 8 juin 2011. La clôture a été fixée au 26 janvier 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e3a

Appel

27 avril 2004

27 avril 2004

Maître JULIA, avoué près la Cour d'Appel de BORDEAUX, a été saisi le 20 octobre 1995 par Maître ROY, avocat au barreau d'AGEN, pour relever appel de cette décision dans l'intérêt de Mme X....

Source officielle
CA

5e chambre civile

6864c06017fdd29c296517e4

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La SARL Julia déclare détenir une créance locative sur la société Les consuls de la mer, déclarée au passif de la société à hauteur de 334 210,13, euros.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b3fcdc6046d47f26818

Appel

25 mai 2026

25 mai 2026

devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représenté par Me Julia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e48

Appel

4 février 2016

4 février 2016

d'inscription au répertoire général : S 12/ 09396 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Août 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de AUXERRE-RG no 11/ 00251 APPELANTE Madame Julia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c5a

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Stéphane X...et Mme Delphine Y..., fixé la résidence habituelle des enfants Julia, Chrystel, Martine, Yolande née le 26 juillet 1999 et Enzo, Paul-Antoine né le 29 octobre 2001 chez la mère, accordé un

Source officielle
CA

1ère Chambre

67c93d707263abde591dd2c6

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

ANDRE & MOULET ARCHITECTURE enregistrée au RCS de NANCY sous le n°443617253 Représentant : Me Julia GUILLAUME, avocat au barreau de NANCY Mutuelle ARCHITECTES FRANCAIS enregistrée à l'insee sous le n

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d885

Appel

22 février 2011

22 février 2011

Par acte des 17 et 26 octobre 2009, la propriétaire a fait assigner en référé monsieur X..., madame Julia X... et madame A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be0b

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

FAITS ET PROCÉDURE Monsieur Jonathan A... et Madame X... ont vécu maritalement et de leur union est née Julia le 14 août 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b4bd3db21cbdd8605b

Appel

2 mai 2002

2 mai 2002

Y... et son épouse, née Julia Z..., ont relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93703

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

née le 08 Novembre 1949 à BIGORNO ... 48700 FONTANS ayant pour avocat Me Charles Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA Mme Julia X... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e92

Appel

27 avril 2004

27 avril 2004

SAN JULIA et avoir exclusivement t affect e au MIN d'Agen Ë des tÈches de conditionnement de persil provenant indiff remment de l'exploitation de SAN JULIA, du Roussillon ou d'Italie.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f07d9ebfd83326c70637a1

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

ATELIER A3D-ARCHI Représentant : Me Julia GUILLAUME, avocat au barreau de NANCY S.A.M.C.V. MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Représentant : Me Julia GUILLAUME, avocat au barreau de NANCY S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d899

Appel

8 février 2011

8 février 2011

C/ SCI JULIA BARBARIN II X... X... Y... X... COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 08 Février 2011 APPELANTS : Monsieur Paul X...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6700d6fd836fac7141b7eaa8

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

* ARRÊT DU QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** DEMANDERESSE A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MAT''RIELLE Madame [K] [C] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Julia

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6789fa540c7dc206c9eb7f11

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

TRIMARCO CONSTRUCTION Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Julia ROUBAUD, avocat au barreau de GRASSE Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

JULIA-PUGET

SIREN 331964973TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

Jugement de désignation des organes de la procédure — Jugement en date du 1er octobre 2026 nommant administrateur SCP Cbf associes prise en la personne de Me Luc Fourquie lequel aura pour mission : d'assister — Toutes activités de Transports publics routiers de marchandises. Commissionnaire de transport.

18/10/2026

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Dépôts des comptes

JULIA IMMOBILIERE

SIREN 484685284GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

15/10/2026

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Dépôts des comptes

JULIANA 2

SIREN 522661271GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

13/10/2026

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Modifications et radiations RCS B

JULIANO

SIREN 442069472GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

13/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JULIA

SIREN 412628208GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

11/10/2026

Voir →