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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
68f86840d7e432441d85c060
21 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 25/00371 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOGVH Ordonnance n° 2025/M200 Monsieur [W] [J] représenté par Me Julien AYOUN
642fb556cece1704f574733d
6 avril 2023
Rôle N° RG 21/13504 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIDYN [S] [D] C/ [B] [L] [K] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Constance DAMAMME Me Julien
Pôle 6 - Chambre 4
61633c0b7eadebb7307d1e10
15 juin 2010
[P] [L] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Miriam CAHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 821 INTIMEE SAS GARAGE PONIATOWSKI [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Julien
626b80e9d1fb03057d9a4ee6
28 avril 2022
Rôle N° RG 21/14783 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIH6P [K] [F] [P] [L] [X] C/ [O] [Z] [M] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles REINAUD Me Julien
68e899f360ca52a2831c0236
9 octobre 2025
LOU TAMBOURINAIRE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Julien AYOUN Me Philippe CORNET Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Chambre 1-2
66878c9105d6f7f678d48dfa
4 juillet 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chantal GUIDOT-IORIO Me Julien AYOUN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Juge des contentieux de la protection de
Chambre 3-1
66a098f82be3e083f4fad428
23 juillet 2024
VIRMA, intimés, Vu les conclusions notifiées par voie électronique le 17 juillet 2024 par lesquelles [R] [L] et la S.A.S.
CHAMBRE SOCIALE C
6160964741ad74d62c18186a
15 février 2013
AYOUB. Par jugement du 19 juin 2012, le conseil des prud'hommes a : - condamné solidairement l'E.U.R.L. BOUZOBRA et la S.A.R.L.
Cour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e98
10 février 2016
Ayoub X...
3ème chambre
DCA_23PA04018_20240426
26 avril 2024
A se disant Ayoub Hamdaoui a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler l'arrêté du 21 juillet 2023 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a fixé le pays à destination duquel il sera
Juge unique
DCA_23NT02216_20230922
22 septembre 2023
Ayoub D les visas sollicités dans un délai de deux mois.
Chambre 3-2
68fb978611af6ba0065f4453
23 octobre 2025
L'affaire a été fixée à l'audience du 3 juillet 2025 et la clôture prononcée le 12 juin 2025.
6253cc2fbd3db21cbdd8f67d
10 mai 2012
Ayoube X...
Pôle 5 - Chambre 10
6549e30abc1a528318e0972d
6 novembre 2023
APPELANTES SOCIETE MAINTENANCE ENERGIE SERVICES [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 341 607 125 Représentée par Me Gaëlle LE MEN de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU - LE MEN - AYOUN
6253cd74bd3db21cbdd93668
25 octobre 2016
De leur union est issu un enfant : - Ayoub Y..., le 23 juillet 2015.
1ere Chambre Section 1
69df1d53cdc6046d47476c3e
13 avril 2026
13/04/2026 ARRÊT N° 26/153 N° RG 25/02625 N° Portalis DBVI-V-B7J-REC2 SL/MP Décision déférée du 04 Juillet 2025 TJ [Localité 1] 23/01922
4ème chambre commerciale
6260f9246d9e13277d6e3863
20 avril 2022
avril 2022 à : - Me POMIES RICHAUD - Me EZZAITAB +MP COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 20 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [N] [V] née le 09 Juillet
Juge des référés
DCA_23NT02215_20250401
1 avril 2025
2022 de l'autorité consulaire française à Bamako (Mali) refusant de délivrer à Mme B A épouse D et à l'enfant Ayoub D des visas de long séjour au titre du regroupement familial.
6260f9236d9e13277d6e3857
20 avril 2022 à : - Me POMIES RICHAUD - Me EZZAITAB +MP COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 20 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [L] [E] née le 25 Juillet
Pôle 4 - Chambre 4
631834df0876004f131a6081
6 septembre 2022
, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Madame [R] [I] épouse [U] Née le 18 Juillet 1943 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Flavie MARIS-BONLIEU de la SCP BOUAZIZ - SERRA -
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