CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 536 résultats pour « Karima »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e69e

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Karima Z...a déposé une requête en divorce le 10 août 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9281f

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Karima X... et les 39 autres salariés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd91238

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

LA COUR EL Hassan Y... et Partricia X..., qui s'étaient mariés le 9 septembre 1989, ont eu trois enfants, Karima née le 13 juillet 1990, Kamal né le 30 mars 1993 et Soralya née le 6 novembre 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e50d

Appel

23 juin 2009

23 juin 2009

avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2008/ 016445 du 09/ 12/ 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame Karima

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eeaa

Appel

8 août 2011

8 août 2011

LEFEVRE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2009/ 033475 du 28/ 01/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Karima

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90428

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

* * *Mohamed X...et Karima C... se sont mariés le 6 septembre 2006 à OUJDA au MAROC. Un enfant Sarah est née de leur union le 22 décembre 2008 à SAINT MARTIN D'HERES (ISERE).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fdb

Appel

6 novembre 2003

6 novembre 2003

. : 02/02536 Nature du recours : Appel APPELANTES : Madame Karima X... représentée par Me VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Ahmed AKKAL , avocat au barreau de LYON, Toque 4O1 bénéficie d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea0f

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

Martine CIPRIANI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 24569 du 02/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Karima

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6892e3dcbf535a2d228f9644

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Le Procureur Général ; Après avoir entendu Maître Karima MIMOUNI, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6896d816fd8bd33bb83ea5ef

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Le Procureur Général ; Après avoir entendu Maître Karima MIMOUNI, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

688af894aac506b5d705d01d

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

général placé près le procureur général, INTIMÉ : Monsieur [V] [X] né le 23 juillet 1996 à [Localité 1] (Algérie), de nationalité algérienne ayant eu pour conseil en première instance Maître Karima

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

689588f179d4e986ce5bcda1

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 07 Août 2025 à , en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Karima MIMOUNI, conseil de M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6799c93dd742d0b11d26bdfd

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 27 Janvier 2025 à 16h45, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Karima MIMOUNI, conseil de M.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6807230b9db5bb5c624d2e4b

Appel

21 avril 2025

21 avril 2025

P] né le 29 mai 1986 à [Localité 1] (algerie), de nationalité algérienne libre, sans adresse connue convoqué à personne au centre de rétention d'[Localité 2], non comparant, représenté par Me Karima

Source officielle
CA

Chambre 2 A

62c5295aa2c42363790796cf

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

] Représenté par Me Christine BOUDET, avocat au barreau de COLMAR INTIMES Patrice LICATA Représenté par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat au barreau de COLMAR [X] [O] Représentée par Me Karima

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65aa2109a34ad100085817cf

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

NIDAZUR PROMOTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bertrand D'ORTOLI Me Karima REGUIG Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6891923ccc6ad3ccb24aedd7

Appel

4 août 2025

4 août 2025

Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 04 Août 2025 à 14h25, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Karima MIMOUNI, conseil de M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6891923ecc6ad3ccb24aedd9

Appel

4 août 2025

4 août 2025

Prononcé à [Localité 3], en audience publique, le 04 Août 2025 à 10h56, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Karima MIMOUNI, conseil de M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6799c93ed742d0b11d26bdff

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

X se disant [N] [X] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 27 Janvier 2025 à 09h24 ; VU les avis d'audience délivrés le 27 janvier 2025 à l'intéressé, à Maître Karima MIMOUNI, avocat de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e408

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Madame Karima A... ...

Source officielle

Page 2 sur 77

← PrécédentSuivant →