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412 résultats pour « Keyser »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

68f71572a0214f9bf6ab155c

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

DEMANDEURS Monsieur [H] [G], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Chloé DE KEYSER, avocat au barreau de NICE S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

60321c8a19d54a53f9ada77d

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

à lui payer la somme de 9.000 euros, - condamner la société ONLY KEYS à lui payer la somme de 10.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société ONLY KEYS aux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f12

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

comparant en personne, assisté de Me Pierre-Philippe FRANC, avocat au barreau de PARIS, toque : D.189 INTIMEE SA HILDITCH ET KEY 252, rue de Rivoli 75001 PARIS représentée par Me Antoine BENECH, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ecf9542d85a267f3c73d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Par déclaration du 26 juin 2025, la société Key For You a interjeté appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd9059e

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 12/00391 ORDONNANCE N 250/13 DU 11 Avril 2013 Maître Pierre X..., mandataire judiciaire, liquidateur de la SARL KES, selon jugement

Source officielle
CA

2ème Chambre

66a33c1c02a12a235bae6cb2

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

En l'espèce, Mme [E] et la société Key Immo ont interjeté appel le 18 janvier 2024 de l'ordonnance rendue le 05 janvier 2024, avant toute signification.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6566e3e418106f8318ba9ff5

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

NO NAME KEY Représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6347ac6829ffd2adfff4f403

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

TURN KEY PROPERTY La Société TURN KEY PROPERTY, Société par action simplifiée au capital de 10 000 euros, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 824 302 426, dont le siège social est situé [Adresse

Source officielle
CA

15e Chambre A

61625c95d64a6b1f5148772d

Appel

21 mars 2014

21 mars 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 MARS 2014 N° 2014/202 Rôle N° 11/15034 SCI KEY WEST MEDITERRANEE C/ Syndicat des Copropriétaires KEY

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CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a21

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

Key West a interjeté appel par déclaration du 12 juin 2006.

Source officielle
CA

Surendettement

62d64967aa6a2f06030d25e8

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

par Me Matthieu DULUCQ de l'AARPI ARCAD AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [L] [N] né le 23 décembre 1961 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Vanessa KEYSER

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03640_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 mars 2021, la commune de Waville, représentée par Me Keyser, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants la somme de 4 000

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

68f07d99bfd83326c706373f

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

(boîtier électronique) ou HSBC Secure Key Mobile (fonctionnalité intégrée à l'application mobile HSBC)

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

686765469f40b42a26419d74

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

KEYS REIM Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 818 520 611, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège S.A.R.L.

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CAA

9ème Chambre

DCA_24PA04432_20250919

Admin. Appel

19 septembre 2025

19 septembre 2025

A, unique apporteur des titres des sociétés Key Consulting Technologies, Key Consulting Ouest, Key Partners et Key Consulting, dont il était l'actionnaire majoritaire, et unique bénéficiaire de la soulte

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CA

Chambre commerciale

64f816660a9accd9695a42d7

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Chaque flavor key correspond spécifiquement à une boisson du groupe Bacardi ; le nom commercial des flavor keys, qui figure sur les factures, indique le type de boisson finale ou produit élaboré avec chaque

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

616333d5f74a27a178b843cf

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

La SCI a été placée en redressement judiciaire le 29 novembre 2000, alors qu'elle avait été assignée par la SNC KESSER, aux droits de laquelle est venue la société PERTUY CONSTRUCTION, afin d'obtenir,

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CA

Chambre commerciale

64f816660a9accd9695a42d5

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Chaque flavor key correspond spécifiquement à une boisson du groupe Bacardi ; le nom commercial des flavor keys, qui figure sur les factures, indique le type de boisson finale élaborée avec chaque flavor

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CA

2ème Chambre

62c7cab5cb8dca058e3e7d3c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

144 Représentée par Me Marie-anne LAPORTE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [P] [Y] né le 31 octobre 1952 à BOUCQ, demeurant 40 rue Basse - 54200 BOUCQ Représenté par Me Vanessa KEYSER

Source officielle
CA

2ème chambre

650bdedfbeee0f8318b973ea

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Par jugement en date du 28 novembre 2017, le tribunal de commerce de Toulouse a prononcé l'ouverture d'une procédure de sauvegarde au bénéfice de la société Keys Bkery Ac.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DESGROUX-KEYSER-FRANCOIS

SIREN 893824367GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

20/09/2026

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Dépôts des comptes

CABINET DEKEYSER

SIREN 799077870GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

04/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

CABINET KEYSERS - MARCHAND

SIREN 109235804GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

faciliter l'activité professionnelle de ses membres par la mise en commun de moyens utiles à l'exercice de leur profession d'infirmières

03/09/2026

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Dépôts des comptes

CABINET DEKEYSER-DUBREUIL

SIREN 819025651GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

18/08/2026

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KEYSER SÖZE

SIREN 933993222GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON DE PROVENCE

23/07/2026

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