Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
60360444363848695e3fc572
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Il ne saurait se déduire de la seule dénomination de petit électro-ménager la preuve que les matériels concernés auraient tous été d'un poids nécessairement inférieur à cinq kilos.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
626b817ad1fb03057d9a51ae
28 avril 2022
28 avril 2022
Ce même jour ont été fabriqués 15 kilos de farce à légume et 10 kilos de chipolatas avec de la viande non tracée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a773
29 juin 2007
29 juin 2007
Elle soutient que le reclassement de Ahmed Z... était impossible dans l'entreprise ; Que le médecin du travail avait indiqué qu'il ne pouvait porter des charges de plus de trente kilos ; Que de ce
Source officielleChambre 2 A
64379d9f9477fe04f5cc63ab
12 avril 2023
12 avril 2023
est fixée à 50 mg par kilo.
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87950
25 août 2005
25 août 2005
A l'époque, Dragan et Karim étaient en voyage en ESPAGNE d'où ils devaient ramener 100 kilos selon les dires de Karim ; son rôle aurait été de savoir le moment du retour.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1aa
16 septembre 2008
16 septembre 2008
(4 millions d'euros ou la contre-valeur d'environ 400 kilos d'or).
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd8794e
19 mai 2005
19 mai 2005
commandé à la SA AEB un ensemble pelle KOMATSU-pince MORIN, qui lui a été livré le 18 novembre 1998, après que la SA AEB eut installé sur la mini pelle KOMATSU une pince ALTAS CORPO type HCC 550 de 520 kilos
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd8689f
10 avril 2003
10 avril 2003
Au total il s'était ainsi rendu acquéreur de 10 kilos de résine de cannabis, pour un montant total de 28.000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883fb
21 février 2006
21 février 2006
X... obtenait de ses fournisseurs " Turcs " la remise en crédit des 20 kilos sous réserve de paiement dans les 48 heures...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9505a40f8b0008cb764f
4 avril 2024
4 avril 2024
[Y] [J] à la société Kiko Garage Il était apparu que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba59ea6533065f551e6a
4 avril 2025
4 avril 2025
Par déclaration du 24 juillet 2024, la société Kill'R Paris a relevé appel de cette décision en critiquant l'ensemble de ses chefs de dispositif.
Source officielle12e chambre
5fdc6b932935d88f22934e86
27 novembre 2018
27 novembre 2018
12e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 27 NOVEMBRE 2018 N° RG 17/04848 - N° Portalis DBV3-V-B7B-RUUM AFFAIRE : SA HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D'ASSURANCES C/ Société TOKIO MARINE KILN
Source officielle9e Chambre B
60331e12710cde8fa9af6664
22 septembre 2017
22 septembre 2017
Proposition: serait apte à des tâches sans manutention de charges (>10 kilos) et sans station debout prolongée ( par exemple tâches de type administratif).'
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc9
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Y... , kinésithérapeute, a chargé la société Sernam ( Nice ) de transporter, de Valbonne (06560) en Avignon, un appareil LPG cellu M6 IP d'un poids de 99 kilos qu'elle venait d'acquérir à des fins professionnelles
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65a23ca67ca18b0008e58230
12 janvier 2024
12 janvier 2024
par télé-consultation le 27 février 2023, le médecin du travail a confirmé l'avis d'aptitude en émettant les recommandations suivantes : « LF : recommandations port de charges lourdes limitées à 10 kilos
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c2567b0bfda47c90075f6e
13 janvier 2023
13 janvier 2023
[H] de porter des charges de plus de trois kilos.
Source officielleChambre Civile
6896d617fd8bd33bb83ea481
7 août 2025
7 août 2025
[G] [Y] expose avoir été mis en cause dans un article paru le 2 mai 2024 sur le média Guyaweb dans un article intitulé 'Affaire des 594 kilos de cocaïne: [J] [V] syndicaliste au port de [Localité 5], [
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f8c
29 mars 2002
29 mars 2002
Le 18 avril, la médecine du travail nous a fait parvenir un avis d'aptitude comportant les mentions suivantes : "apte à un poste où la manutention ne dépasse pas 30 kilos et où la manutention ne soit pas
Source officielleChambre 4 A
64fc0aa978df6805e6bb2006
11 août 2023
11 août 2023
KIKO FRANCE aux dépens de la procédure d'appel ; CONDAMNE la S.A.S.U.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163f122fb73a9295bca64de
2 juillet 2009
2 juillet 2009
1 filet de saumon frais de 1,624 kilos 1 pack de 4 paquets de brownies pépites de chocolat 1 emmental tranché.
Source officiellePage 2 sur 42
Kiloutou Signalisation
26/08/2026
Voir →
KILO INVEST
25/08/2026
Voir →
Kilowatt +
23/08/2026
Voir →
KILOMETRE ZERO
19/08/2026
Voir →
KILOULI, Ahmed
13/08/2026
Voir →