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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
67ef6b0666129746fdd69d7b
3 avril 2025
3 avril 2025
LAMBALLE HOME [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Marc DESCOUBES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0969 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Mars 2025, en
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c021
20 mai 2008
20 mai 2008
Sylviane épouse C..., interprète en langue allemande, inscrite sur la liste de la Cour d'Appel de DOUAI, laquelle a prêté serment prévu par la loi ; Le Ministère Public, en ses réquisitions : Les parties
Source officielle6ème Chambre
62c7ca7ccb8dca058e3e7c11
7 juillet 2022
7 juillet 2022
- Le dysfonctionnement des lamelles La société 1001 Fenêtres a indiqué à l'expert envisager remplacer la barre haute de manoeuvre des lames.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85668
20 décembre 2000
20 décembre 2000
COUR D'APPEL D'ANGERS REFERES Ordonnance n° 52 du 20 Décembre 2000 AFFAIRE RG : 00/00057 AFFAIRE : Société MOLKEREI LAITERIE WALHORN, Société LACTEL INVESTISSEMENTS, S.A. AIG EUROPE C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871de
25 novembre 2004
25 novembre 2004
. [**][**] APPELANTS : Madame Marie-Christine X... 14 rue Villedeneu 2ème étage face 22400 LAMBALLE représentée par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & E...
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85517
25 avril 2001
25 avril 2001
salle polyvalente de Saint Chely d'Aubrac, il est monté sur un échafaudage sur roues à une hauteur de 6,50 m environ, pour entreprendre avec son collègue REMISE, la pose d'une ferme de charpente en lamellé
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01862_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que le centre-ville de Lamballe fait l’objet d’une opération de revitalisation du territoire (ORT), dénommée « Lamballe 2025 », dont l’orientation n° 2
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03123_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2023, à laquelle siégeaient : - M. Lainé, président de chambre, - M. Derlange, président assesseur, - Mme Picquet, première conseillère.
Source officielleChambre civile TGI
637491ec40f124dcd10300b8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
BOUVET & GUYONNET La SELARL BOUVET & GUYONNET, liquidateur de la SAS EURO LAMELLE [Adresse 16] [Localité 21] S.A.S. RULLIER TONNAY CHARENTE [Adresse 40] [Localité 8] S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
6032d6bd33d9c54b512f19f0
21 novembre 2017
21 novembre 2017
, présentant, pour celles exposées aux intempéries, des gerces d'importance variable pouvant atteindre 3 à 4 cm de profondeur dans les plans de collage des lamelles, avec retrait important du bois, coût
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3065e2fbe7c900437b2
11 janvier 2023
11 janvier 2023
INTIMEE : SAS DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Yvan MONELLI de la SELARL MBA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me LAMIAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d66
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Ce désordre est imputable à Corse Bois Industrie qui a utilisé des matériaux inadaptés à leur destination, - une altération d'une poutre en bois lamellé collé, qui porte atteinte à la solidité de l'ouvrage
Source officielleChambre 3 A
63d0d59a81a7b805de12b50b
23 janvier 2023
23 janvier 2023
poteau qu'il lui a demandé de supprimer, fournissant un croquis à l'appui; qu'il a de même sollicité un changement de tuiles avec un surcoût de 1200 €; que le charpentier a dû augmenter la section du lamellé
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6610e5eb74ef9f00086f6606
5 avril 2024
5 avril 2024
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 et pour avocat plaidant Me Lamiel
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61626b87e62f7c490f224e48
14 novembre 2013
14 novembre 2013
] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Philippe YON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0521 INTIME Monsieur [W] [H] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Lamiel
Source officielleCh. Sociale -Section B
627df8bb0d41e0057d43e3df
12 mai 2022
12 mai 2022
GRENOBLE En date du 21 Février 2022 Suivant déclaration d'appel du 17 Mars 2022 APPELANTE Société SASP GF 38 3 BOULEVARD JEAN PAIN STADE DES ALPES BP 352 38013 GRENOBLE assistée de Me Ladjel
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60357ec84bbefea42c243d45
15 avril 2016
15 avril 2016
- signé par Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente et par Madame Ulkem YILAR, Greffier stagiaire en pré-affectation, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00390_20260224
24 février 2026
24 février 2026
suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une première demande n° 2103078, la société D... a demandé au tribunal administratif de Nantes d’annuler la décision du 29 juillet 2020 par laquelle
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69cf5f51cdc6046d47f3be6a
2 avril 2026
2 avril 2026
avocat au barreau de Grenoble APPELANT Et S.A.R.L. [1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Ladjel
Source officielleCh. Sociale -Section B
627df8ba0d41e0057d43e3da
12 mai 2022
12 mai 2022
L'AVENIR 73100 AIX-LES-BAINS Représentée par Me Nadia BEZZI, avocat au barreau de CHAMBERY, INTIME : Monsieur [X] [N] 9, Rue Clément Ader 38400 SAINT MARTIN D HERES Représenté par Me Ladjel
Source officiellePage 2 sur 180